A . B . C . D . E . F . G . H . I . J . K . L . M . N . O . P . Q . R . S . T . U . V . W . X . Y . Z .

Bail :

étude d’ensemble 35315

(TF) emphytéotique 49380

(IFI) biens ruraux 40425

(RF) d’habitation 46695, professionnel 46695

(TVA) location et sous-location 15606, 15607

Bail à construction :

étude d’ensemble 35320

(BIC-IS) immeuble inscrit à l’actif 19410

(DE) taxation 35345

(TD) taxe sur les logements vacants 49985, (TF) taxe foncière 49380

(IFI) valeur imposable 35350, 40360

(PV) location-vente 35335

(RF) revenus imposables 35325, amortissement Besson 34365

(TVA) 32685

Bail réel immobilier 35366

Bail à réhabilitation :

étude d’ensemble 35355

(TF) taxe foncière 49340, 49345

Bailleurs de biens ruraux :

(RF) revenu imposable 46770

(TVA) 15607

Balance espèces (ou caisse privée) (CF) 55330

Balance de trésorerie (CF) 55325

Balayage des caniveaux (TVA) 29510

Banques, finance (TVA) base imposable 3112

Baptêmes de l'air (TVA) taux 29519

Barème :

(BIC) carburant 12575

(BNC) carburant 12560, déduction du groupe III (médecins conventionnés) 16150, kilométrique 12510, 12540

(DE) usufruit et nue-propriété 37250

(CET) CVAE 6820

(IR) calcul de l’impôt sur le revenu 35810, train de vie 61470

(IFI) de l’impôt 40560

(RCI) frais des bénévoles d’associations 38525

(RCM, PV) option 37871, 43761, 46411

(TS) avantages en nature 35105, 35110, 35115, frais de voiture 40000

Base d’imposition :

(TVA) étude d’ensemble 2915, affacturage 430, frais accessoires 2925, indemnités 3015 et 3020, marge 2965, prestations de services 2915

(IR) forfaitaire en fonction du train de vie 61460, 61485, non-résidents 41825

Base minimum de CFE 6635

Bassin d’emploi à redynamiser :

étude d’ensemble 3155

(CET-TF) exonération temporaire de CFE 6575, de CVAE 6785

Bassin urbain à dynamiser (BUD) :

étude d’ensemble 3200

(CET-TF) exonération de CFE 3220, de CVAE 3235, de taxe foncière 3240

Bateau :

(BIC-IS) amortissement 1465, cession d’un navire de pêche (plus-value à court terme BIC) 18505

(IR) train de vie 61470

(TH-TF) taxe d’habitation 49720, taxe foncière 49330

(TVA) 17030, 29519

départements d’outre-mer 17400 et 17405, 42180

voir aussi « Copropriété de navire »

Bâtiments ruraux :

(TF) taxe foncière 49335

(RF) 46770

BCE (étude d’ensemble) 35580

Bénéfice imposable :

(BIC-IS-BNC-BA) détermination selon un régime réel 22740, 22745, 22750, 22755

Voir aussi « régime micro BIC » et « régime micro BNC » Bénéfice industriel et commercial (BIC) : activités 310

Bénéfice net pour le calcul de la réserve spéciale de participation 22660, 22665

Bénéfice non commercial (BNC) :

activités relevant des BNC 340

régime de la déclaration contrôlée 21190

régime micro BNC 21600

Bénéfices agricoles (BA) :

activités relevant des BA 365

régime réel normal 22035

régime réel simplifié 22030

Bénéfices distribués 9870

Bénévoles d’associations (RCI) 38525

BEPS (CF) 30832, 58589

Bibliothèque :

mécénat 16070

taxe forfaitaire sur les métaux et objets précieux 49585

Bien acquis en commun ou en copropriété (TVA) 9260

Biens affectés à l’exploitation (TVA) 9095

Biens affectés par nature à l’activité (BNC) 18080

Biens cédés et services rendus sans rémunération (TVA) 9160

Biens de très faible valeur :

(TVA) déduction 9165

(BIC-IS) relevé de frais généraux 60440

Biens migrants (PV) 43590

Biens mobiliers d’investissement (TVA) 3415

Biens nécessaires aux besoins de l’exploitation (TVA) 9095

Biens non affectés par nature à l’activité (BNC) 18085

Biens d’occasion (BIC) dépenses de réparation 13880

Biens d’occasion (TVA) :

étude d’ensemble 3285

achat en franchise 3415

acquisitions intracommunautaires 3405

base d’imposition 3325, 3340, 3365, 3390

déduction 3360

définition 3290 à 3310

exportations 3411, 3426

importations 3410

livraisons intracommunautaires 3405

transferts intracommunautaires de biens 3405

ventes à distance 33005

Biens professionnels :

étude d’ensemble 18020

(BA) régime des terres 18110

(BIC) théorie du bilan 18025, 18060, conséquences de l’inscription à l’actif 18050, parts de sociétés de personnes 18045, plus-values professionnelles 18320

(BNC) critère de l’affectation 18075, exercice en société 18095

(IFI) biens ruraux 40425

Biens et services exclus du droit à déduction (TVA) 9135

Biens non soumis au régime des ventes à distance (TVA) 33020

Bijoux :

(CF) droit de communication 54680

(DE) donations 38195, succession 48840

(IR) prélèvements sociaux 45180

(PV) sur biens meubles 43285

Bilan d’ouverture (BIC-IS) :

changement de régime fiscal 4450, 4470, 4475, 4480

intangibilité 56950

transmission par donation d’une entreprise 32240

Billets d'avion non utilisés (TVA) 16740

Billets de cinéma non utilisés (TVA) 16740

Billets de trésorerie (RCM) 46505

Biomasse (vente de) :

(BA) activité agricole imposable 365

(CET) exonération de CFE 6545

Bois :

(BA) produits des exploitations forestières 11460

(BIC) amortissement du matériel des entreprises de transformation 845

(TF) exonération de taxe foncière 49395

(IFI) exonération 40425

(RCI) acquisition 41330

(TVA) de chauffage 29484

Boissons (TVA) 29428

Boni de liquidation :

3970, (RCM) 44965

(DE) fonds commun de créances 39425

(RCM) 39435

(IR) revenus exceptionnels 46600

Bonne foi 56862

Bons :

(RCM) anonymes 45025, de caisse 46415, de capitalisation 46445, 46880, du Trésor 46430

(PV) de souscription de parts de créateurs d’entreprise ou BCE 35580

(TVA) de réduction 3070

Bonus écologique (BNC) 20950

Boues d'épuration (TVA) taux 29510

Bouquet de travaux (RCI) 36891

Bourses (TS) étudiant 39175

Bourses d’aide à la création (BNC) 20920

Branche d’activité :

étude d’ensemble 2055

(IS) apport partiel d’actif 1955, scission 23465

(BIC-BNC-IS) exonération des plus-values 18740

Brevet :

(BIC-IS) amortissement 1245, frais de dépôt 4780, propriété industrielle (étude d’ensemble) 19630, redevances versées 4930, crédit d’impôt recherche 8540, 8560 à 8570

(BNC) apport en société par un inventeur 14835, frais de 14815, frais de prise de brevet 14875

(DE) cession 12140

BUD : voir « Bassin urbain à dynamiser »

Bureau :

(BIC-IS) matériel et mobilier 13870

(TD) taxe annuelle en Île-de-France 29685, taxe d'urbanisme 30600

Bureau d’achat (TVA) 245

Bus touristiques (TVA) taux 29519

Buy back (provision) 20396

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