A . B . C . D . E . F . G . H . I . J . K . L . M . N . O . P . Q . R . S . T . U . V . W . X . Y . Z .

Objets d’antiquité :

(PV) sur option 43285

(TD) taxe forfaitaire 49565

(TVA) définition 3310

Objets d’art :

(DE) donation 38195

(PV) sur option 43285

(TD) taxe forfaitaire 49565

(TVA) définition 3305

succession 48720

Objets de collection :

(PV) sur option 43285

(TD) taxe forfaitaire 49565

(TVA) définition 3310

Objets de faible valeur (TVA) 9165

Objets précieux :

(DE) assiette des droits de donation 38195, dons à l’État 48720

(PV) sur option 43285

(TD) taxe forfaitaire 49565

Objets spécialement conçus pour la publicité (BIC-IS) 4835

Obligation alimentaire (IR) pension 42765

Obligation de paiement par chèque (CF) sanctions 61040

Obligations des adhérents d’une AGA 51970, d’un CGA 51955

Obligations comptables :

(BA) obligations des exploitants agricoles 22055

(BIC-IS) régime micro 21480, régime réel normal 21775, régime réel simplifié 21910

(BNC) agents d’assurances 655, déclaration contrôlée 21240

(TVA) régime réel normal 21810

Obligations déclaratives (TVA) 51200

Obligations des entreprises étrangères (TVA) 55210, 55211

Obligations des redevables (TVA) 53345

Observations du contribuable suite à la proposition de rectification (CF) 59050 à 59060

Octroi de mer (TVA) 3010

Œuvres d’art destinées à être données à l’État :

(BIC-IS) 16075, provision pour dépréciation 19750 ; voir aussi « Mécénat »

(DE) succession 52855

Œuvres d’art originales :

(BIC-IS) déduction pour l’acquisition d’œuvre d’artistes vivants 16040

(DE) donation 38195, succession 48720

(TVA) définition 3305, taux 29515

voir aussi « Plus-values sur biens meubles »

Œuvres et organismes d’intérêt général :

(BIC-IS) mécénat d’entreprise 16000

(RCI) dons par les particuliers 38480, 38490

Offices publics et ministériels :

(BNC) obligations comptables 21260

(CF) secret professionnel 61245

(DE) voir « Fonds de commerce »

(CF) sanctions pour fraude fiscale 61160

(TVA) base imposable 3010

Offre composite (TVA) livres 29449, presse 29492, télévision 29505

Offre « triple play » (TVA) 29505

Oliviers (TF) 49390

Omission de déduction de la TVA 9125

Omissions ou inexactitudes dans les factures (TVA) 55635

Oncles et tantes (IR) rente-survie 34910

OPCI étude d’ensemble 41990

OPCVM :

(IS) écart d’évaluation 31390

(PV) cession 43580, durée de détention 43701, report sous condition de remploi 43814, sociétés émettrices 43702

Opérateur de terminal portuaire (CET) réduction de valeur locative pour la CFE 6610

Opérateurs de détaxe à l'exportation (TVA) 11650

Opérations :

d'accession sociale à la propriété (TVA) 29447

accessoires (TVA) 5310

sur les aéronefs (TVA) 17015

annulées ou impayées (TVA) 16625, 16630

d’assurance et de réassurance (TVA) 17010

bancaires et financières (TVA) coefficient de déduction 5345, base imposable 3112, opérations exonérées 16995

de bourse (PV) 43540, 43545, 43765

en capital (TVA) 9240

non commerciales accessoires (BNC) 20880

complexes (TVA) 16740

de construction (TVA-DE) livraison à soi-même 15220, TVA immobilière 32645, ventes d’immeubles 33210

exonérées (TVA) 16785

extracommunautaires (TVA) 30970

extraterritoriales (TVA) 30950

de formation professionnelle sous-traitées (TVA) 16906

impayées (TVA) 16645

imposables (TVA) 16720, 16770

des intermédiaires (TVA) 17170

intracommunautaires (TVA) 30965

médicales (TVA) 17100

réalisées dans le cadre de la politique sociale du logement 29445

sur les navires (TVA) 17030

sur les organes humains (TVA) 17050

situées dans le champ d’application de la TVA 16715

non soumises à tort à la TVA 2945

à terme sur marchandises (TVA) 16795

Opérations triangulaires (TVA) :

étude d’ensemble 17270

définition 17275

mesures de simplification 17295

principe d’imposition 17280

Opposition à contrôle fiscal (CF) 58750, 58785

Option :

(BIC) comptabilité super simplifiée 21910, barème carburant 12555, pour le régime des SARL de famille 23385, réévaluation des actifs non amortissables en cas d’option pour le régime simplifié 18425, régime des sociétés de personnes 24620

(BNC) des agents d’assurances pour le régime fiscal des salariés 630, pour les créances et les dettes 21215, pour la déclaration contrôlée 21720, pour une déduction forfaitaire des frais d’automobile 12510, 12560, ou des frais de carburant 12560

(IS) pour l’IS 24590, d’une SCP pour l’IS 23955

(RF) pour le régime réel foncier 46165

(TS) pour les frais réels 39865

(TVA) des collectivités territoriales 17070, pour le paiement consolidé de la TVA 53410, pour la taxation 16800, pour les débits 11870, pour le RSA 32570

Options de souscription ou d’achat d’actions :

(IR) étude d’ensemble 48505, quotient 46630

(IS) émission d’actions destinées aux salariés 3820

(PV) imposition de la plus-value de cession 48565

(TS) imposition du complément de rémunération 48540, quotient 46630

Or - Métaux précieux

(BA-BIC-IS) stock ou immobilisation 13950

(TD) taxe forfaitaire 49565

(TVA) or d’investissement 16995

Ordonnance (CF) : droit de visite 54810

Organes humains (TVA) 17050

Organigramme du groupe (IS) DGE 54330

Organisations internationales :

(IR) revenu de référence des fonctionnaires 46335

(TD) taxe sur les immeubles 30080

Organismes de droit public (TVA) 17055

Organismes sans but lucratif :

étude d’ensemble 2105

taxe sur les dépenses de publicité 29910

taxe sur les immeubles 30080

taxe sur les salaires 30245, 30260

Organismes de placement collectif immobilier 41990

Organismes de placement collectif en valeurs mobilières : voir « SICAV », « Fonds communs de placement », « Plus-values boursières », « Portefeuille-titres »

Ostéopathe ou ostéopathie (TVA) 17100

Outillage (BIC-IS) amortissement 1325, charge ou immobilisation 13865, 13870

Outillage (TVA) entreprises étrangères 55227, remboursement de la TVA communautaire 60503

Outre-mer :

(BIC-BNC-IS-CET-TF) zones franches 17370, déduction pour investissement 17400, crédit d'impôt pour investissements 17450

(DE) taux 42095, déclaration de succession 42100, COM 42125

(TF) allégements 42085, 49355

(TH) allégements 49760, 49785, 49790

(IR) abattement 42065, revenu de référence 42090

(RCI) réduction d’IR pour investissement 42130

(TVA) territorialité 30960

voir aussi « Départements d’outre-mer »

Ouvrages non périodiques et périodiques de jeux (TVA) 29449

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