A . B . C . D . E . F . G . H . I . J . K . L . M . N . O . P . Q . R . S . T . U . V . W . X . Y . Z .

Vacance d’immeuble :

dégrèvement de taxe foncière 49375

taxe d’habitation sur les logements vacants 49830

taxe sur les logements vacants 49960

Valeur ajoutée :

(CET) CVAE 6805 à 6815, plafonnement de la CET en fonction de la 58320

(IS) calcul de la réserve de participation 22680

Valeur d’origine des immobilisations (BIC) 13960

Valeur en douane (TVA) 14100

Valeur locative :

(CET) calcul de la CFE 6600 à 6625

(TH) 49795

(TF) 49360

(IR) non-résidents 41825

Valeur locative plancher (CET) pour la CFE 6605, 6625

Valeur résiduelle (BIC) 1285, 1295

Valeur vénale :

(DE) droit de mutation d’immeubles 33260, succession 48795

(PV) calcul des plus-values en cas de démembrement 37125, 37185

Valeurs mobilières :

(PV) étude d’ensemble 43540

(RCM) étrangères 50655

Véhicules :

(BIC-IS-BNC-BA) amortissements exceptionnels des véhicules non polluants 1440, barème kilométrique 12510, 12540, barème carburant 12555, 12575, frais de véhicules, utilisés pour les déplacements professionnels 12475, 12500, 12515, 12560, limitation de l’amortissement des véhicules de tourisme 1430, 1435, 1440, 1445, limitation des loyers des véhicules de tourisme pris en crédit-bail 4690, relevé de frais généraux 60440, véhicules de démonstration 13955

(TD) droit de timbre 30720, taxes sur les véhicules 30685

(TS) avantages en nature 35115, 35125

(TVA) de démonstration 3300 et 3456, d’occasion 3300, 3455, exportés 11640, opérations promotionnelles 16250, de transport de personnes 9140, neufs 16200, ventes promotionnelles 3060, 9140, 9145

Véhicules de collection (PV) plus-value sur biens meubles 43285

Vélo :

(TS) Indemnité kilométrique 40745

(BIC-IS) réduction d'IS 21000

Vendeur-colporteur de presse (CET) exonération de CFE 6560

Vendeur à domicile (CET) exonération de CFE 6560

Ventes (BIC) 19315, 19335

Ventes annulées :

(BIC) plus-values professionnelles 18440

(TVA) 16625

Ventes assorties d’une clause de réserve de propriété (TVA) 11860

Ventes de biomasse sèche ou humide (BA) 365

Ventes sous conditions (BIC) : avec clause de réserve de propriété 19355, résolutoire 19350 suspensive 19345

Ventes en consignation et en dépôt (TVA) 10220

Ventes à consommer sur place (TVA) 29454

Ventes par correspondance (TVA) 2975, 33005

Ventes à distance (TVA) 33005

Ventes à emporter (TVA) 29454

Ventes aux enchères :

(DE) formalité 55850

(PV) plus-values sur biens meubles 43285

(TVA) imposition 33090

Ventes à l’essai (TVA) 10240

Ventes en l’état futur d’achèvement :

(BIC) location meublée 15495

(TVA) imposition 32670

Ventes sans factures (TVA) 55645

Ventes d’immeuble :

étude d’ensemble 33210

(DE) taxation aux droits d’enregistrement 32780, 33210,

(TVA) soumises à TVA sur opérations immobilières 32640, immeubles neufs 32665, immeubles anciens 32675

Ventes (TVA) : avec pose 11840, avec primes 9180, avec reprises 2935, à terme 32770, promotionnelles de véhicules 3060, contre remboursement 3090

Vérandas (TVA) taux 29465

Vérification de comptabilité (CF) 52390, 61905,

Vérification personnelle (CF) ESFP 55265

Versement fiscal libératoire (IR) 16170, taux 16175

Versement tardif des impôts 53895

Versements de garantie (BIC) 19330

Versements de rachat :

(IR) déduction 36695

(TS) déduction 36665

Vêtements (frais de) (TS) 40005

Vétérinaire (CET) exonération de CFE 6575, de CVAE 6785, 33790

Vice de forme (Ctx) 59335

Vices de forme régularisables devant le tribunal administratif (Ctx) 59575

Victimes de l’amiante (TS) 40765

Vidéodisques (TD) 30400

Virement (paiement par virement) :

(TVA) exigibilité de la taxe 11865, déclaration et paiement de la TVA 53395

voir « Paiement par virement »

Virements financiers internes (TVA) 5330

Visa fiscal (BIC-BNC-BA) 62170

Visite domiciliaire (CF) 54810

Visite des locaux professionnels (CF) 56645

Visites touristiques (TVA) 29495, 29500

Voies de recours devant les tribunaux (Ctx) 59535

Voiture : voir « Véhicules »

Volontaire international en entreprise «VIE» 5155

Vols :

(BIC-IS) charges 4590

(TS) 39945

Voyages :

(BIC-IS) déduction des frais 4875, de stimulation 4885

(TS) d’études et de séjour 40010

(FORM) relevé de frais généraux 60440

(TVA) à destination ou en provenance des DOM 517, organisés 516

Voyageurs étrangers (TVA) 32296

VRP (TS) 39870

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