Suivre - Partager
Suivre - Partager
Suivre - Partager
Suivre - Partager
Les fils RSS
 Les autres sites 

Site institutionnel du Groupe

Boutique

WEBPlus Premium

Groupe Revue Fiduciaire

Revue Fiduciaire

RF Paye

RF Comptable

RF Social

RF Conseil

RF Éditions

Intérêts Privés

RF Formation

RF Actua

Social Expert

Formulaire de Droit Social

Formulaire de l'Entreprise

Votre Expert

RF Emploi

Fermer
Code ouvrage
  • Mot de passe oublié ?
  • Vie des affaires
  • Fiscal
  • Social
  • Paye
  • Comptable
  • Patrimoine
  • Agendas Cléon
  • Types d'ouvrages
    • Dictionnaires
    • Codes
    • Guides
    • Agendas Cléon

Rechercher dans l'ouvrage

Rechercher par paragraphe

Sommaire

Régime juridique

Constituer l'association
Plusieurs types d'associations
Le contrat d'association
Nom et adresse de l'association
La rédaction des statuts
Les formalités à accomplir
Les modifications ultérieures
Faire vivre l'association
Les adhérents
Président et administrateurs
L'assemblée générale
L'activité de l'association
Ressources et patrimoine
Responsabilités au sein de l'association
Les procès menés par l'association
La fin de l'association

Régime fiscal

Présentation générale de la fiscalité des organismes sans but lucratif
Critères d'exonération des impôts commerciaux
Sectorisation des activités lucratives
Filialisation des activités lucratives
Franchise des impôts commerciaux
Exonération des recettes de six manifestations de bienfaisance ou de soutien
Associations exonérées de TVA
Activités exonérées de TVA
TVA : taxation des activités lucratives
IS au taux normal : associations expressément exonérées
IS au taux normal : modalités d'imposition
Impôt sur les sociétés au taux réduit sur les revenus patrimoniaux
Contribution économique territoriale
Taxes et participations sur les salaires
L'association et les autres impôts
Avantages fiscaux en faveur du mécénat

Régime social

Les salariés de l'association
Embauche et contrat de travail
Rédaction du contrat de travail
Recours à une main-d'oeuvre extérieure
Exécution du contrat de travail
Durée du travail
Rémunération des salariés
Établissement du bulletin de paye
Cotisations sociales
Assiettes et cotisations forfaitaires
Déclarations et paiement des cotisations
Exonérations et allégements
Rupture du contrat de travail
Dirigeants et collaborateurs
Le statut social du dirigeant
Les bénévoles
Les collaborateurs non salariés
Les fonctionnaires apportant leur concours à l'association
Les stagiaires
Volontaires et autres collaborateurs

Gestion comptable et financement

Comptabilité et contrôle des comptes
Des obligations comptables variables
Le cadre comptable à respecter
La comptabilité d'une petite association
La comptabilité par action et par établissement
Combinaison et consolidation
Le commissariat aux comptes dans les associations
Contrôle des subventions
Contrôle de premier niveau des subventions européennes
Spécificités comptables du secteur médico-social
Maitrise de la gestion
Le budget et le suivi budgétaire
Les équilibres financiers
Les sources de financement
Regroupement de moyens et fusions

Dossiers pratiques

Manifestation artistique
Manifestation sportive
Ouverture d'une buvette
Édition d'une revue
Spécificités de l'Alsace-Moselle
Le fonds de dotation

Annexes

Modèle de statuts
Approuver les comptes
Questionnaire relatif à la situation fiscale des organismes sans but lucratif
S'assurer que les dons ouvrent droit à réduction d'impôt
Modèle de reçu ouvrant droit à réduction d'impôt

Table(s), annexe(s)

Table alphabétique
  1. Accueil
  2. Guides
  3. Guide des associations
  • Annexes
    • Modèle de statuts
    • Approuver les comptes
    • Questionnaire relatif à la situation fiscale des organismes sans but lucratif
    • S'assurer que les dons ouvrent droit à réduction d'impôt
    • Modèle de reçu ouvrant droit à réduction d'impôt
Qui sommes-nous ? Mentions légales Recrutement Contact CGV