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Contrôle URSSAF
Anticiper un contrôle URSSAF
Identification des facteurs de risques
Outils de prévention d'un contrôle
Cadre du contrôle
Déroulement du contrôle
Temps et lieu du contrôle
Pouvoirs d'investigation de l'URSSAF
Lettre d'observations de l'URSSAF
Réponse de l'employeur à la lettre d'observations
Prise en compte de la réponse de l'employeur
Suites et portée du contrôle
Mise en demeure
Recouvrement forcé
Effets du contrôle URSSAF
Travail dissimulé
Qu'est-ce que le travail dissimulé ?
Moyens de contrôle permettant de détecter le travail dissimulé
Obligations entre cocontractants (donneurs d'ordre, maîtres d'ouvrage et sous-traitants)
Conséquences du travail dissimulé
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