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- La gestion et l'optimisation fiscales des cessions de valeurs mobilières et autres droits sociaux
- Introduction
- L'imposition des gains nets de cession de droits sociaux (CGI art. 150-0 A) : principes généraux
- L'imposition des gains nets de cession de droits sociaux : approfondissement
- La contestation d'une insuffisance de prix notifiée à l'occasion d'une cession de titres soumise aux droits d'enregistrement
- Le rachat par une société de ses propres titres
- Le calcul de la plus-value en présence d'un remploi
- Le prélèvement unique (PFU ou flat tax)
- Intérêt de l'option pour le barème : paramètres utiles
- Vous êtes en cours d'activité et vous voulez transmettre vos droits sociaux à vos enfants
- Vous voulez céder les droits sociaux, réinvestir dans de nouvelles activités et transmettre à vos enfants