Suivre - Partager
Suivre - Partager
Suivre - Partager
Les fils RSS
 Les autres sites 
Code ouvrage
  • Mot de passe oublié ?
  • Vie des affaires
  • Fiscal
  • Social
  • Paye
  • Comptable
  • Patrimoine
  • Agendas Cléon
  • Types d'ouvrages
    • Les Dictionnaires
    • Les Codes
    • Les Guides
    • Pratiques d'Experts
    • Les Essentiels
    • Agendas Cléon

Rechercher dans l'ouvrage

Rechercher par paragraphe

Sommaire

Organisation du groupe

Les clés du groupe
La prise de contrôle
Choix de la forme juridique de la société mère
Choix de la forme juridique de la filiale
Groupes internationaux : aspects fiscaux

Dirigeant du groupe

Statut des dirigeants
Responsabilité des dirigeants

Le contrôle et l'information

Participation et contrôle
Interdictions et limitations liées aux participations
Informations en matière de participation
Opérations sur les titres

Relation intragroupe

Régime fiscal des transactions intragroupe
Financement intragroupe : les contraintes fiscales
Plafonnement des charges financières nettes de l'exercice en fonction de l'Ebitda fiscal
Ententes et domination économique
Conventions courantes ou réglementées
Conventions de services et de trésorerie
Abandon de créances
Prix de transfert

Comptabilité

Qui doit consolider ?
Définition du périmètre et choix des méthodes de consolidation
Le processus de consolidation
Les états de synthèse consolidés
Établissement, contrôle et publication des comptes consolidés
Particularités des comptes combinés

Imposition des groupes

Impôts sur les bénéfices des sociétés du groupe
Imposition des produits de la propriété industrielle
Le régime des sociétés mères et filiales
Constitution d'un groupe fiscal intégré
Intégration fiscale : imposition des résultats du groupe
Les groupes et la TVA
Les groupes et la CET
Retenues à la source sur les dividendes, intérêts et redevances
Les dispositifs de lutte contre l'évasion fiscale pour les groupes internationaux

Les associés

Pactes d'associés
Les contrôles des entrées
Les prérogatives des minoritaires

Les créanciers du groupe

Actions des créanciers
Garanties de la société mère
Responsabilité environnementale de la société mère
Les groupes en difficulté

Le groupe et le droit du travail

Contrat et relations de travail dans le groupe
Transfert des contrats de travail
Mobilité des salariés dans le groupe
Licenciement pour motif économique
Institutions représentatives du personnel au niveau du groupe
Accords collectifs de groupe
Épargne salariale au niveau du groupe

Table(s), annexe(s)

Table alphabétique
  1. Accueil
  2. Guides
  3. Groupes de PME
  • Organisation du groupe
    • Les clés du groupe
    • La prise de contrôle
    • Choix de la forme juridique de la société mère
    • Choix de la forme juridique de la filiale
    • Groupes internationaux : aspects fiscaux
  • Dirigeant du groupe
    • Statut des dirigeants
    • Responsabilité des dirigeants
  • Le contrôle et l'information
    • Participation et contrôle
    • Interdictions et limitations liées aux participations
    • Informations en matière de participation
    • Opérations sur les titres
  • Relation intragroupe
    • Régime fiscal des transactions intragroupe
    • Financement intragroupe : les contraintes fiscales
    • Plafonnement des charges financières nettes de l'exercice en fonction de l'Ebitda fiscal
    • Ententes et domination économique
    • Conventions courantes ou réglementées
    • Conventions de services et de trésorerie
    • Abandon de créances
    • Prix de transfert
  • Comptabilité
    • Qui doit consolider ?
    • Définition du périmètre et choix des méthodes de consolidation
    • Le processus de consolidation
    • Les états de synthèse consolidés
    • Établissement, contrôle et publication des comptes consolidés
    • Particularités des comptes combinés
  • Imposition des groupes
    • Impôts sur les bénéfices des sociétés du groupe
    • Imposition des produits de la propriété industrielle
    • Le régime des sociétés mères et filiales
    • Constitution d'un groupe fiscal intégré
    • Intégration fiscale : imposition des résultats du groupe
    • Les groupes et la TVA
    • Les groupes et la CET
    • Retenues à la source sur les dividendes, intérêts et redevances
    • Les dispositifs de lutte contre l'évasion fiscale pour les groupes internationaux
  • Les associés
    • Pactes d'associés
    • Les contrôles des entrées
    • Les prérogatives des minoritaires
  • Les créanciers du groupe
    • Actions des créanciers
    • Garanties de la société mère
    • Responsabilité environnementale de la société mère
    • Les groupes en difficulté
  • Le groupe et le droit du travail
    • Contrat et relations de travail dans le groupe
    • Transfert des contrats de travail
    • Mobilité des salariés dans le groupe
    • Licenciement pour motif économique
    • Institutions représentatives du personnel au niveau du groupe
    • Accords collectifs de groupe
    • Épargne salariale au niveau du groupe
Logo
De l'information à la formation
Prochain événement
 MATINÉE D'ÉTUDE - Télétravail : comment le pérenniser et l'optimiser ? Le 29 janvier 2021 de 9h à 12h30 
À propos
Historique
Nous rejoindre
Mentions légales
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales d’Utilisation
Politique de confidentialité
Contact
LE GROUPE REVUE FIDUCIAIRE
100, rue La Fayette, 75010 Paris
Tél. : 08 26 80 52 52 (0,15 €TTC/min)
E-mail : src@grouperf.com
LA LIBRAIRIE FIDUCIAIRE
100, rue La Fayette, 75010 Paris
Tel. : 01 47 70 44 46
Fax : 01 45 23 51 22
E-mail : librairie@grouperf.com
Suivez-nous
LinkedinTwitterFacebookFlux RSS
Nos applis mobiles
GRF + GRF +
Dernières actus
  • Paye
    Contrôle URSSAF
    La lettre par laquelle l'URSSAF répond aux observations du cotisant n'est pas une nouvelle lettre d'observations
  • Social
    Hygiène, sécurité et conditions de travail
    Les conseils de l'INRS pour évaluer et intégrer les risques psychosociaux dans le document unique
  • Vie des affaires
    SARL
    Une expertise de gestion peut être ordonnée sur toute opération irrégulière, même de faible envergure
  • Comptabilité
    Pourquoi et comment évaluer une start-up / jeune pousse ?
  • Social
    Contrat à durée déterminée
    CDD de remplacement : la mention de la catégorie professionnelle n'est pas suffisante
  • Social
    Accord collectif
    Avantages conventionnels rétroactifs : un salarié licencié avant la conclusion de l'accord y a droit
  • Comptabilité
    Vers un standard européen commun pour la présentation de l'information extra-financière ?
  • Fiscal
    Plus-values des particuliers
    Abattement retraite : tolérance administrative et cessation de toute fonction dans la société
  • Paye
    Congés payés
    L'aide exceptionnelle à la prise des congés payés est prolongée jusqu'au 7 mars 2021
  • Fiscal
    BIC-BNC
    Actualisation des frais de repas des exploitants individuels pour 2021
Métiers
Expert-comptable
Commissaire aux comptes
Avocat d'affaires
Gestionnaire de patrimoine
Dirigeant
Ressources Humaines
Gestionnaire Paye
CSE/Élus et RP
Syndicat
DAF
Responsable comptable
Fiscaliste
Juriste
Enseignant
Étudiant
Particulier
Revues et ouvrages
La Revue Fiduciaire
RF Paye
RF Comptable
RF Social
RF Conseil
RF Edition
Formation
RF Formation
Formation en présentiel
RF e-Learning
RF e-Learning CAC
Webinaires
Actualité
MyActu
Fonds documentaire
Social Expert
RF Premium
Formulaires de l’Entreprise
Formulaires de Droit Social
RF Edition
Domaines
Fiscal
Paye
Social
Vie des affaires
Comptabilité
Patrimoine
Communication Client
VotrExpert
Comm' Avocat
Votrecgp
Logiciels
Fidu-Expert
CET-Expert
ViewFEC
Systerial
Portail juridique
Recherche Rechercher dans le fonds
documentaire
La boutique
La boutique La boutique
Modal titre

Modal text