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Sommaire

Sociétés civiles immobilières

Optimiser l'immobilier dans une SCI
L'essentiel
Gestion d'un patrimoine immobilier
SCI technique de transmission
SCI support de l'immobilier d'entreprise
Les grandes options
SCI et démembrement
La phase de constitution
Les associés et leurs apports
Rédaction des statuts
Les formalités de constitution
La gérance
Nomination et révocation du gérant
Missions du gérant
Statut du gérant
Responsabilité du gérant
Tenue d'une comptabilité
Rôle des associés
Statut et prérogatives des associés
Retrait d'un associé
L'associé face aux dettes sociales
Les décisions collectives
Pouvoir de décision des associés
Modes de consultation des associés
Approbation annuelle de la gestion
Modifications statutaires
L'imposition des résultats sociaux
Sociétés civiles imposables à l'IR
Sociétés civiles assujetties à l'IS
Les parts sociales
Régime juridique des cessions de parts
Régime fiscal des cessions de parts
Parts sociales et IFI
Transmission et nantissement des parts
Fin de la société
Dissolution de la société civile
Liquidation et partage
Nullités
Les dossiers pratiques de la SCI
Les mineurs et la SCI
Les majeurs protégés et la SCI
La société loue
La société se porte caution
La société vend ou achète un immeuble
La société emprunte
Les avances en compte courant
La société copropriétaire
La SCI amortit l'immeuble
La SCI recourt au crédit-bail immobilier
Imposition de la SCI à la CET
La TVA dans les SCI
La SCI doit-elle craindre l'abus de droit ?
Contrôle fiscal des SCI
Détenir l'immobilier d'entreprise via une SCI : simulations avec ImmoPro
Illustrations comptables des dossiers pratiques
Cas pratique n° 1 : location nue d'un immeuble d'habitation financé par emprunt
Cas pratique n° 2 : location nue soumise à TVA d'un immeuble ancien avec réalisation de travaux
Cas pratique n° 3 : régularisation de la TVA initialement déduite en cas de cession d'un immeuble dans le délai de 20 ans
Cas pratique n° 4 : construction d'un immeuble à usage mixte - LASM à l'achèvement
Cas pratique n° 5 : bien immobilier financé par crédit-bail - traitement de la levée d'option
Cas pratique n° 6 : plus-value sur cession d'un bien immobilier

Table(s), annexe(s)

Table alphabétique
  1. Accueil
  2. Guides
  3. Société civile immobilière
  • Sociétés civiles immobilières
    • Optimiser l'immobilier dans une SCI
      • L'essentiel
      • Gestion d'un patrimoine immobilier
      • SCI technique de transmission
      • SCI support de l'immobilier d'entreprise
      • Les grandes options
      • SCI et démembrement
    • La phase de constitution
      • Les associés et leurs apports
      • Rédaction des statuts
      • Les formalités de constitution
    • La gérance
      • Nomination et révocation du gérant
      • Missions du gérant
      • Statut du gérant
      • Responsabilité du gérant
      • Tenue d'une comptabilité
    • Rôle des associés
      • Statut et prérogatives des associés
      • Retrait d'un associé
      • L'associé face aux dettes sociales
    • Les décisions collectives
      • Pouvoir de décision des associés
      • Modes de consultation des associés
      • Approbation annuelle de la gestion
      • Modifications statutaires
    • L'imposition des résultats sociaux
      • Sociétés civiles imposables à l'IR
      • Sociétés civiles assujetties à l'IS
    • Les parts sociales
      • Régime juridique des cessions de parts
      • Régime fiscal des cessions de parts
      • Parts sociales et IFI
      • Transmission et nantissement des parts
    • Fin de la société
      • Dissolution de la société civile
      • Liquidation et partage
      • Nullités
    • Les dossiers pratiques de la SCI
      • Les mineurs et la SCI
      • Les majeurs protégés et la SCI
      • La société loue
      • La société se porte caution
      • La société vend ou achète un immeuble
      • La société emprunte
      • Les avances en compte courant
      • La société copropriétaire
      • La SCI amortit l'immeuble
      • La SCI recourt au crédit-bail immobilier
      • Imposition de la SCI à la CET
      • La TVA dans les SCI
      • La SCI doit-elle craindre l'abus de droit ?
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