Suivre - Partager
Suivre - Partager
Suivre - Partager
Les fils RSS
 Les autres sites 
Code ouvrage
  • Mot de passe oublié ?
  • Vie des affaires
  • Fiscal
  • Social
  • Paye
  • Comptable
  • Patrimoine
  • Agendas Cléon
  • Types d'ouvrages
    • Les Dictionnaires
    • Les Codes
    • Les Guides
    • Pratiques d'Experts
    • Les Essentiels
    • Agendas Cléon

Rechercher dans l'ouvrage

Rechercher par paragraphe

Sommaire

La TVA

Champ d'application de la TVA
Cadre juridique et champ d'application de la TVA
Critères de taxation d'une opération à la TVA
Territorialité de la TVA
Notion de territoire et localisation des opérations
Échanges extracommunautaires de biens
Régimes suspensifs douaniers et fiscaux
Échanges intracommunautaires de biens (régime général)
Échanges intracommunautaires de biens (régimes spéciaux)
Procédure d'achat en franchise
Territorialité des prestations de services
Transferts de biens pour travaux et expertises sur biens meubles
Transports internationaux
Obligations propres aux opérations internationales
TVA collectée
Base d'imposition
Fait générateur et exigibilité
Taux de TVA
TVA déductible
Critères d'exercice du droit à déduction
Coefficient de déduction
Conditions d'exercice du droit à déduction
Exclusions et restrictions du droit à déduction
Régularisations annuelles
Régularisations globales
Articulation entre régularisations annuelles et régularisations globales
Secteurs distincts d'activité
Obligations et formalités
Remboursement de la TVA
Entreprises nouvellement redevables
Déclaration d'existence et d'identification
Franchise en base de TVA
Régime simplifié d'imposition : déclaration et paiement de la TVA
Régime réel normal : déclaration et paiement de la TVA
Consolidation du paiement de la TVA au sein d'un groupe
Obligations comptables
Facturation de la TVA
Opérations annulées, résiliées ou impayées
Autoliquidation de la TVA
Études sectorielles et thématiques
Activités libérales
Professions de santé et assimilées et services à la personne
Activités d'enseignement
Opérations de certains organismes ou groupements
Transmission ou apport d'une universalité de biens
Opérations des intermédiaires
Locations d'immeubles à usage professionnel
Locations de locaux à usage d'habitation
Locations de meubles et locations diverses
Opérations portant sur les logiciels
Opérations portant sur autres actifs incorporels et actifs financiers
Opérations portant sur les navires et les aéronefs
Livraisons et prestations de services à soi-même
Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection et d'antiquité
Déchets neufs d'industrie et matières de récupération
Fourniture de repas et produits alimentaires
Publicité - Cadeaux
Presse
Édition
Auteurs et artistes
Retenue à la source sur les droits d'auteur
Banque - Finances - Assurance - Affacturage
Or d'investissement
Ventes aux enchères publiques
Spectacles, cinémas, jeux, manifestations, foires, divertissements et télévision
Collectivités d'outre-mer
Activités agricoles, sylvicoles et équines
Centres techniques industriels
Opérations complexes
Les holdings
Opérations de refacturation
TVA et droits d'enregistrement sur opérations immobilières
Présentation du régime
Le cédant est-il assujetti à la TVA ?
Quel est le bien immobilier cédé ?
Livraisons de terrains par un assujetti
Livraisons d'immeubles bâtis (neufs ou anciens) par un assujetti
Les livraisons à soi-même
Taux de TVA dans l'immobilier
Régularisations des déductions de TVA
Livraisons réalisées par des non-assujettis
Les droits d'enregistrement dus par l'acquéreur
Achat-revente d'un immeuble bâti par un assujetti
Acquisition, construction et vente d'un immeuble
Le bail à construction
Le crédit-bail immobilier
Travaux immobiliers
Travaux dans les logements achevés depuis plus de 2 ans

Table(s), annexe(s)

Table alphabétique
  1. Accueil
  2. Guides
  3. Le guide de la TVA
  • La TVA
    • Champ d'application de la TVA
      • Cadre juridique et champ d'application de la TVA
      • Critères de taxation d'une opération à la TVA
    • Territorialité de la TVA
      • Notion de territoire et localisation des opérations
      • Échanges extracommunautaires de biens
      • Régimes suspensifs douaniers et fiscaux
      • Échanges intracommunautaires de biens (régime général)
      • Échanges intracommunautaires de biens (régimes spéciaux)
      • Procédure d'achat en franchise
      • Territorialité des prestations de services
      • Transferts de biens pour travaux et expertises sur biens meubles
      • Transports internationaux
      • Obligations propres aux opérations internationales
    • TVA collectée
      • Base d'imposition
      • Fait générateur et exigibilité
      • Taux de TVA
    • TVA déductible
      • Critères d'exercice du droit à déduction
      • Coefficient de déduction
      • Conditions d'exercice du droit à déduction
      • Exclusions et restrictions du droit à déduction
      • Régularisations annuelles
      • Régularisations globales
      • Articulation entre régularisations annuelles et régularisations globales
      • Secteurs distincts d'activité
    • Obligations et formalités
      • Remboursement de la TVA
      • Entreprises nouvellement redevables
      • Déclaration d'existence et d'identification
      • Franchise en base de TVA
      • Régime simplifié d'imposition : déclaration et paiement de la TVA
      • Régime réel normal : déclaration et paiement de la TVA
      • Consolidation du paiement de la TVA au sein d'un groupe
      • Obligations comptables
      • Facturation de la TVA
      • Opérations annulées, résiliées ou impayées
      • Autoliquidation de la TVA
    • Études sectorielles et thématiques
      • Activités libérales
      • Professions de santé et assimilées et services à la personne
      • Activités d'enseignement
      • Opérations de certains organismes ou groupements
      • Transmission ou apport d'une universalité de biens
      • Opérations des intermédiaires
      • Locations d'immeubles à usage professionnel
      • Locations de locaux à usage d'habitation
      • Locations de meubles et locations diverses
      • Opérations portant sur les logiciels
      • Opérations portant sur autres actifs incorporels et actifs financiers
      • Opérations portant sur les navires et les aéronefs
      • Livraisons et prestations de services à soi-même
      • Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection et d'antiquité
      • Déchets neufs d'industrie et matières de récupération
      • Fourniture de repas et produits alimentaires
      • Publicité - Cadeaux
      • Presse
      • Édition
      • Auteurs et artistes
      • Retenue à la source sur les droits d'auteur
      • Banque - Finances - Assurance - Affacturage
      • Or d'investissement
      • Ventes aux enchères publiques
      • Spectacles, cinémas, jeux, manifestations, foires, divertissements et télévision
      • Collectivités d'outre-mer
      • Activités agricoles, sylvicoles et équines
      • Centres techniques industriels
      • Opérations complexes
      • Les holdings
      • Opérations de refacturation
    • TVA et droits d'enregistrement sur opérations immobilières
      • Présentation du régime
      • Le cédant est-il assujetti à la TVA ?
      • Quel est le bien immobilier cédé ?
      • Livraisons de terrains par un assujetti
      • Livraisons d'immeubles bâtis (neufs ou anciens) par un assujetti
      • Les livraisons à soi-même
      • Taux de TVA dans l'immobilier
      • Régularisations des déductions de TVA
      • Livraisons réalisées par des non-assujettis
      • Les droits d'enregistrement dus par l'acquéreur
      • Achat-revente d'un immeuble bâti par un assujetti
      • Acquisition, construction et vente d'un immeuble
      • Le bail à construction
      • Le crédit-bail immobilier
      • Travaux immobiliers
      • Travaux dans les logements achevés depuis plus de 2 ans
Logo
De l'information à la formation
Prochain événement
 MATINÉE D'ÉTUDE - Télétravail : comment le pérenniser et l'optimiser ? Le 29 janvier 2021 de 9h à 12h30 
À propos
Historique
Nous rejoindre
Mentions légales
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales d’Utilisation
Politique de confidentialité
Contact
LE GROUPE REVUE FIDUCIAIRE
100, rue La Fayette, 75010 Paris
Tél. : 08 26 80 52 52 (0,15 €TTC/min)
E-mail : src@grouperf.com
LA LIBRAIRIE FIDUCIAIRE
100, rue La Fayette, 75010 Paris
Tel. : 01 47 70 44 46
Fax : 01 45 23 51 22
E-mail : librairie@grouperf.com
Suivez-nous
LinkedinTwitterFacebookFlux RSS
Nos applis mobiles
GRF + GRF +
Dernières actus
  • Paye
    Contrôle URSSAF
    La lettre par laquelle l'URSSAF répond aux observations du cotisant n'est pas une nouvelle lettre d'observations
  • Social
    Hygiène, sécurité et conditions de travail
    Les conseils de l'INRS pour évaluer et intégrer les risques psychosociaux dans le document unique
  • Vie des affaires
    SARL
    Une expertise de gestion peut être ordonnée sur toute opération irrégulière, même de faible envergure
  • Comptabilité
    Pourquoi et comment évaluer une start-up / jeune pousse ?
  • Social
    Contrat à durée déterminée
    CDD de remplacement : la mention de la catégorie professionnelle n'est pas suffisante
  • Social
    Accord collectif
    Avantages conventionnels rétroactifs : un salarié licencié avant la conclusion de l'accord y a droit
  • Comptabilité
    Vers un standard européen commun pour la présentation de l'information extra-financière ?
  • Fiscal
    Plus-values des particuliers
    Abattement retraite : tolérance administrative et cessation de toute fonction dans la société
  • Paye
    Congés payés
    L'aide exceptionnelle à la prise des congés payés est prolongée jusqu'au 7 mars 2021
  • Fiscal
    BIC-BNC
    Actualisation des frais de repas des exploitants individuels pour 2021
Métiers
Expert-comptable
Commissaire aux comptes
Avocat d'affaires
Gestionnaire de patrimoine
Dirigeant
Ressources Humaines
Gestionnaire Paye
CSE/Élus et RP
Syndicat
DAF
Responsable comptable
Fiscaliste
Juriste
Enseignant
Étudiant
Particulier
Revues et ouvrages
La Revue Fiduciaire
RF Paye
RF Comptable
RF Social
RF Conseil
RF Edition
Formation
RF Formation
Formation en présentiel
RF e-Learning
RF e-Learning CAC
Webinaires
Actualité
MyActu
Fonds documentaire
Social Expert
RF Premium
Formulaires de l’Entreprise
Formulaires de Droit Social
RF Edition
Domaines
Fiscal
Paye
Social
Vie des affaires
Comptabilité
Patrimoine
Communication Client
VotrExpert
Comm' Avocat
Votrecgp
Logiciels
Fidu-Expert
CET-Expert
ViewFEC
Systerial
Portail juridique
Recherche Rechercher dans le fonds
documentaire
La boutique
La boutique La boutique
Modal titre

Modal text