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Plan de la série RFPI du 2025-05-07

BOFiP-RFPI Revenus fonciers et profits du patrimoine immobilier
- RFPI-CHAMP Revenus fonciers - Champ d'application - (BOI-RFPI-CHAMP)
  - RFPI-CHAMP-10 Titre 1 : Revenus tirés de la location
    - RFPI-CHAMP-10-10 Chapitre 1 : Revenus des propriétés bâties et des biens assimilés
    - RFPI-CHAMP-10-20 Chapitre 2 : Revenus des propriétés non bâties
    - RFPI-CHAMP-10-30 Chapitre 3 : Limites avec les autres catégories de revenus
  - RFPI-CHAMP-20 Titre 2 : Revenus des propriétés dont le contribuable se réserve la jouissance
    - RFPI-CHAMP-20-10 Chapitre 1 : Caractère imposable des revenus
    - RFPI-CHAMP-20-20 Chapitre 2 : Exonérations
  - RFPI-CHAMP-30 Titre 3 : Personnes concernées
    - RFPI-CHAMP-30-10 Chapitre 1 : Personnes physiques
    - RFPI-CHAMP-30-20 Chapitre 2 : Sociétés
    - RFPI-CHAMP-30-30 Chapitre 3 : Indivision et démembrement de propriété
  - RFPI-CHAMP-40 Titre 4 : Période d'imposition
- RFPI-BASE Revenus fonciers - Détermination du résultat foncier - Base imposable à l'impôt sur le revenu - (BOI-RFPI-BASE)
  - RFPI-BASE-10 Titre 1 : Revenus bruts imposables
    - RFPI-BASE-10-10 Chapitre 1 : Loyers ou fermages
    - RFPI-BASE-10-20 Chapitre 2 : Valeur locative des immeubles dont le propriétaire se réserve la jouissance, dépenses mises par convention à la charge du locataire , subventions et indemnités
    - RFPI-BASE-10-30 Chapitre 3 : Constructions sur sol d'autrui, bail à construction et bail à réhabilitation
  - RFPI-BASE-20 Titre 2 : Charges déductibles
    - RFPI-BASE-20-10 Chapitre 1 : Frais d'administration et de gestion
    - RFPI-BASE-20-20 Chapitre 2 : Indemnité d'éviction et frais de relogement
    - RFPI-BASE-20-30 Chapitre 3 : Dépenses de travaux
      - RFPI-BASE-20-30-10 Section 1 : Définition des dépenses de travaux
      - RFPI-BASE-20-30-20 Section 2 : Caractère déductible de la dépense
      - RFPI-BASE-20-30-30 Section 3 : Modalités de déduction
    - RFPI-BASE-20-40 Chapitre 4 : Charges locatives
    - RFPI-BASE-20-50 Chapitre 5 : Impôts
    - RFPI-BASE-20-60 Chapitre 6 : Primes d'assurance
    - RFPI-BASE-20-70 Chapitre 7 : Provisions pour charges de copropriété
    - RFPI-BASE-20-80 Chapitre 8 : Intérêts et frais d'emprunt
    - RFPI-BASE-20-90 Chapitre 9 : Déductions spécifiques
  - RFPI-BASE-30 Titre 3 : Base d'imposition
    - RFPI-BASE-30-10 Chapitre 1 : Détermination du bénéfice ou du déficit foncier
    - RFPI-BASE-30-20 Chapitre 2 : Modalités d'imputation des déficits fonciers
- RFPI-DECLA Revenus fonciers - Régimes d'imposition - (BOI-RFPI-DECLA)
  - RFPI-DECLA-10 Titre 1 : Régime micro-foncier
  - RFPI-DECLA-20 Titre 2 : Régime réel d'imposition
  - RFPI-DECLA-30 Titre 3 : Obligations déclaratives
- RFPI-SPEC Revenus fonciers - Régimes spéciaux - (BOI-RFPI-SPEC)
  - RFPI-SPEC-10 Titre 1 : Propriétés rurales
  - RFPI-SPEC-20 Titre 2 : Encouragement à la location de logements
    - RFPI-SPEC-20-10 Chapitre 1 : Dispositifs "Périssol", "Besson", "Besson ancien" et "Lienemann"
      - RFPI-SPEC-20-10-10 Section 1 : Déduction au titre de l'amortissement 'Périssol'
        RFPI-SPEC-20-10-10-10 Sous-section 1 : Champ d'application du dispositif 'Périssol'
        
        RFPI-SPEC-20-10-10-20 Sous-section 2 : Économie du dispositif d'amortissement 'Périssol'
        
        RFPI-SPEC-20-10-10-30 Sous-section 3 : Obligations déclaratives et modalités de remise en cause du dispositif
      - RFPI-SPEC-20-10-20 Section 2 : Déduction au titre de l'amortissement 'Besson'
        RFPI-SPEC-20-10-20-10 Sous-section 1 : Personnes concernés
        
        RFPI-SPEC-20-10-20-20 Sous-section 2 : Affectation des logements
        
        RFPI-SPEC-20-10-20-30 Sous-section 3 : Conditions d'application de la déduction
        
        RFPI-SPEC-20-10-20-40 Sous section 4 : Amortissement du prix d'acquisition de l'immeuble
        
        RFPI-SPEC-20-10-20-50 Sous-section 5 : Amortissement des dépenses de reconstruction, d'agrandissement et d'amélioration
        
        RFPI-SPEC-20-10-20-60 Sous-section 6 : Remise en cause de l'avantage fiscal
        
        RFPI-SPEC-20-10-20-70 Sous-section 7 : Obligation des contribuables et des sociétés
      - RFPI-SPEC-20-10-30 Section 3 : Déduction au titre de l'amortissement 'Besson-ancien' et 'Lienemann'
        RFPI-SPEC-20-10-30-10 Sous-section 1 : 'Besson-ancien'
        
        RFPI-SPEC-20-10-30-20 Sous-section 2 : 'Lienemann'
        
        RFPI-SPEC-20-10-30-30 Sous-section 3 : Suspension de l'application des dispositifs "Besson"
    - RFPI-SPEC-20-20 Chapitre 2 : Déduction au titre de l'amortissement 'Robien'
      - RFPI-SPEC-20-20-10 Section 1 : Champ d'application
      - RFPI-SPEC-20-20-20 Section 2 : Conditions d'application
      - RFPI-SPEC-20-20-30 Section 3 : Amortissement du prix d'acquisition de l'immeuble et des dépenses de reconstruction, d'agrandissement et d'amélioration
      - RFPI-SPEC-20-20-40 Section 4 : Conséquences sur le régime fiscal du bailleur et remise en cause de l'avantage fiscal
      - RFPI-SPEC-20-20-50 Section 5 : Obligations déclaratives
      - RFPI-SPEC-20-20-60 Section 6 : Déduction spécifique pour les logements situés en zone de revitalisation rurale
      - RFPI-SPEC-20-20-70 Section 7 : Souscription de parts de SCPI
    - RFPI-SPEC-20-30 Chapitre 3 : Déduction au titre de l'amortissement "Borloo neuf"
    - RFPI-SPEC-20-40 Chapitre 4 : Conventionnement ANAH ('Borloo ancien')
      - RFPI-SPEC-20-40-10 Section 1 : Champ d'application du dispositif
      - RFPI-SPEC-20-40-20 Section 2 : Conditions d'application de la déduction spécifique
        RFPI-SPEC-20-40-20-10 Sous-section 1 : Engagement de location ou de conservation des parts
        
        RFPI-SPEC-20-40-20-20 Sous-section 2 : Conditions de mise en location
        
        RFPI-SPEC-20-40-20-30 Sous-section 3 : Plafonds de loyer et de ressources des locataires
      - RFPI-SPEC-20-40-30 Section 3 : Modalités d'application de la déduction spécifique
      - RFPI-SPEC-20-40-40 Section 4 : Obligations des contribuables et des sociétés
      - RFPI-SPEC-20-40-50 Section 5 : Remise en cause de la déduction spécifique
  - RFPI-SPEC-30 Titre 3 : Régime des monuments historiques et assimilés
    - RFPI-SPEC-30-10 Chapitre 1 : Immeubles concernés
    - RFPI-SPEC-30-20 Chapitre 2 : Modalités de déduction
      - RFPI-SPEC-30-20-10 Section 1 : Immeuble procurant des recettes imposables et non occupé par son propriétaire
      - RFPI-SPEC-30-20-20 Section 2 : Immeuble ne procurant aucune recette imposable
      - RFPI-SPEC-30-20-30 Section 3 : Immeuble procurant des recettes imposables et occupé par son propriétaire
    - RFPI-SPEC-30-30 Chapitre 3 : Conditions d'application
    - RFPI-SPEC-30-40 Chapitre 4 : Obligations des propriétaires et sanctions
  - RFPI-SPEC-40 Titre 4 : Dispositif " Ancien Malraux"
    - RFPI-SPEC-40-10 Chapitre 1 : Champ d'application
    - RFPI-SPEC-40-20 Chapitre 2 : Dépenses éligibles, modalités et conditions d'application
    - RFPI-SPEC-40-30 Chapitre 3 : Obligations déclaratives - Cas de remise en cause
- RFPI-PROCD Revenus fonciers - Recouvrement, contrôle et contentieux - (BOI-RFPI-PROCD)
- RFPI-CTRL Contribution sur les revenus locatifs - (BOI-RFPI-CTRL)
  - RFPI-CTRL-10 Titre 1 : Taxe sur les loyers élevés des logements de petite surface (Taxe "Apparu")
  - RFPI-CTRL-20 Titre 2 : Contribution annuelle sur les revenus locatifs
    - RFPI-CTRL-20-10 Chapitre 1 : Champ d'application et territorialité
    - RFPI-CTRL-20-20 Chapitre 2 : Exonérations
    - RFPI-CTRL-20-30 Chapitre 3 : Base, taux, modalités d'imposition, de déclaration et de paiement
- RFPI-PVI Plus-values de cession d'immeubles ou de droits relatifs à un immeuble - (BOI-RFPI-PVI)
  - RFPI-PVI-10 Titre 1 : Plus-values immobilières - champ d'application
    - RFPI-PVI-10-10 Chapitre 1 : Personnes imposables
    - RFPI-PVI-10-20 Chapitre 2 : Biens imposables
    - RFPI-PVI-10-30 Chapitre 3 : Opérations imposables
    - RFPI-PVI-10-40 Chapitre 4 : Exonérations
      - RFPI-PVI-10-40-10 Section 1 : Exonération résultant de la cession de la résidence principale
      - RFPI-PVI-10-40-20 Section 2 : Exonération en faveur des personnes résidant dans un établissement social, médico-social d'accueil de personnes âgées ou d'adultes handicapés
      - RFPI-PVI-10-40-30 Section 3 : Exonération de la première cession d'un logement autre que la résidence principale
      - RFPI-PVI-10-40-40 Section 4 : Exonération résultant de la cession d'un droit de surélévation
      - RFPI-PVI-10-40-50 Section 5 : Exonération résultant de la cession d'un logement situé en France par des contribuables non résidents
      - RFPI-PVI-10-40-60 Section 6 : Exonérations liées à la nature des opérations réalisées
      - RFPI-PVI-10-40-70 Section 7 : Exonération liée au montant des cessions
      - RFPI-PVI-10-40-80 Section 8 : Exonération liée à la durée de détention
      - RFPI-PVI-10-40-90 Section 9 : Exonération liée à la qualité du cédant
      - RFPI-PVI-10-40-100 Section 10 : Exonération liée à certains partages
      - RFPI-PVI-10-40-110 Section 11 : Exonérations des cessions réalisées directement ou indirectement en faveur de la construction de logements sociaux
  - RFPI-PVI-20 Titre 2 : Plus-values immobilières - base d'imposition
    - RFPI-PVI-20-10 Chapitre 1 : Détermination de la plus-value brute
      - RFPI-PVI-20-10-10 Section 1 : Prix de cession
      - RFPI-PVI-20-10-20 Section 2 : Prix d'acquisition
        RFPI-PVI-20-10-20-10 Sous-section 1 : Définition du prix d'acquisition
        
        RFPI-PVI-20-10-20-20 Sous-section 2 : Majoration du prix d'acquisition
    - RFPI-PVI-20-20 Chapitre 2 : Détermination de la plus-value imposable
  - RFPI-PVI-30 Titre 3 : Plus-values immobilières - modalités d'imposition et obligations déclaratives et de paiement
    - RFPI-PVI-30-10 Chapitre 1 : Fait générateur - année d'imposition
    - RFPI-PVI-30-20 Chapitre 2 : Modalités d'imposition
    - RFPI-PVI-30-30 Chapitre 3 : Calcul de l'impôt
      - RFPI-PVI-30-30-10 Section 1 : Impôt sur le revenu
      - RFPI-PVI-30-30-20 Section 2 : Prélèvement affèrent à la plus-value réalisée par un contribuable domicilié hors de France
    - RFPI-PVI-30-40 Chapitre 4 : Obligations déclaratives et de paiement
    - RFPI-PVI-30-50 Chapitre 5 : Modalités de contrôle et sanctions applicables
- RFPI-PVINR Prélèvement sur les plus-values immobilières des non-résidents - (BOI-RFPI-PVINR)
  - RFPI-PVINR-10 Titre 1 : Champ d'application
    - RFPI-PVINR-10-10 Chapitre 1 : Personnes concernées
    - RFPI-PVINR-10-20 Chapitre 2 : Immeubles ou droits concernés
  - RFPI-PVINR-20 Titre 2 : Liquidation
    - RFPI-PVINR-20-10 Chapitre 1 : Assiette du prélèvement
    - RFPI-PVINR-20-20 Chapitre 2 : Taux du prélèvement
  - RFPI-PVINR-30 Titre 3 : Recouvrement
    - RFPI-PVINR-30-10 Chapitre 1 : Modalités de recouvrement
    - RFPI-PVINR-30-20 Chapitre 2 : Désignation d'un représentant accrédité
    - RFPI-PVINR-30-30 Chapitre 3 : Obligations déclaratives
  - RFPI-PVINR-40 Titre 4 : Caractère libératoire du prélèvement
- RFPI-SPI Plus-values de cessions de titres de sociétés à prépondérance immobilière - (BOI-RFPI-SPI)
  - RFPI-SPI-10 Titre 1 : Champ d'application
    - RFPI-SPI-10-10 Chapitre 1 : Personnes imposables
    - RFPI-SPI-10-20 Chapitre 2 : Titres de sociétés concernés
    - RFPI-SPI-10-30 Chapitre 3 : Opérations imposables
  - RFPI-SPI-20 Titre 2 : Détermination de la plus value imposable
  - RFPI-SPI-30 Titre 3 : Imposition
  - RFPI-SPI-40 Titre 4 : Obligations déclaratives et paiement
- RFPI-TDC Taxe forfaitaire sur les cessions de terrains nus devenus constructibles - (BOI-RFPI-TDC)
  - RFPI-TDC-10 Titre 1 : Taxe sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles instituée par les communes et les EPCI
    - RFPI-TDC-10-10 Chapitre 1 : Champ d'application
    - RFPI-TDC-10-20 Chapitre 2 : Modalités de détermination
  - RFPI-TDC-20 Titre 2 : Taxe nationale sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles
    - RFPI-TDC-20-10 Chapitre 1 : Champ d'application
    - RFPI-TDC-20-20 Chapitre 2 : Modalités de détermination
- RFPI-TPVIE Taxe sur les plus-values immobilières élevées - (BOI-RFPI-TPVIE)
  - RFPI-TPVIE-10 Titre 1 : Champ d'application
  - RFPI-TPVIE-20 Titre 2 : Modalités de détermination