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BOFiP
Plan de la série TPS du 2025-05-07
  • BOFiP-TPS Taxes et participations sur les salaires
    • TPS-TS Taxe sur les salaires (TS) - (BOI-TPS-TS)
      • TPS-TS-10 Titre 1 : Champ d'application et territorialité
        • TPS-TS-10-10 Chapitre 1 : Personnes imposables et personnes exonérées
          • TPS-TS-10-10-10 Section 1 : Personnes imposables
          • TPS-TS-10-10-20 Section 2 : Personnes exonérées
        • TPS-TS-10-20 Chapitre 2 : Employeurs agricoles
      • TPS-TS-20 Titre 2 : Base d'imposition
        • TPS-TS-20-10 Chapitre 1 : Principes généraux
        • TPS-TS-20-20 Chapitre 2 : Exonérations spécifiques à la TS
        • TPS-TS-20-30 Chapitre 3 : Cas particuliers
      • TPS-TS-30 Titre 3 : Liquidation
      • TPS-TS-35 Titre 3.5 : Crédit d'impôt de taxe sur les salaires
      • TPS-TS-40 Titre 4 : Paiement, obligations déclaratives, pénalités et contentieux
    • TPS-PEEC Participation des employeurs à l'effort de construction (PEEC) - (BOI-TPS-PEEC)
      • TPS-PEEC-10 Titre 1 : Champ d'application et territorialité
      • TPS-PEEC-20 Titre 2 : Base et montant
      • TPS-PEEC-30 Titre 3 : Investissements libératoires
      • TPS-PEEC-40 Titre 4 : Obligation des employeurs, cotisation de 2% et cas particuliers
      • TPS-PEEC-50 Titre 5 : Recouvrement, contrôle et contentieux
      • TPS-PEEC-60 Titre 6 : Participation des employeurs agricoles à l'effort de construction
    • TPS-EMOE Taxe annuelle acquittée par les employeurs de main d'oeuvre étrangère - (BOI-TPS-EMOE)
    • TPS-THR Taxe exceptionnelle de solidarité sur les hautes rémunérations versées par les entreprises (THR) - (BOI-TPS-THR)
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