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  1. Accueil
  2. Dictionnaires
  3. Social
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Conjoint du non-salarié (statut)
Contrat d'appui au projet d'entreprise
Cumul emploi-retraite des non-salariés (régime général)
Cumul d'un mandat social et d'un contrat de travail
Dirigeants de sociétés
Employeurs et travailleurs indépendants
Indemnités de rupture du mandat social (régimes social et fiscal)
Non-salarié (allocations familiales)
Non-salarié (assurance invalidité-décès)
Non-salarié (assurance maladie-maternité)
Non-salarié (assurance vieillesse de base)
Non-salarié (CSG et CRDS)
Non-salarié (sécurité sociale)
Non-salarié (déclaration des revenus)
Non-salarié (retraite complémentaire)
Président
Régime social des indépendants (RSI)
Représentants de commerce
Mandat social
Zone franche urbaine (non-salariés)
Auto-entrepreneur
Cumul emploi-retraite (CNAVPL, CNBF)
Micro-entrepreneur
Non-salarié (chômage)
Plateforme de mise en relation (déclaration et paiement des cotisations)
Plateforme de mise en relation (règles générales)
Plateforme de mise en relation (revenus issus de l'économie collaborative)
Plateforme de mise en relation (travailleurs des plateformes de mobilité)
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