- Preface
- Introduction
- Notions de base en matière de durée du travail
- Les heures supplémentaires
- Régimes spéciaux de décompte du temps de travail
- Durées maximales du travail et repos obligatoires
- Travail de nuit
- Aménagement du temps de travail sur la semaine et sur le mois
- Aménagement du temps de travail et gestion du repos
- Comprendre l'annualisation
- Outils d'aménagement du temps de travail permettant d'agrandir la durée d'ouverture ou d'utilisation des équipements
- Outils permettant de faire face à des difficultés économiques
- Travail à temps partiel et travail intermittent
- Les cadres et les forfaits
- Congés payés et jours fériés
- Contrôle de la durée du travail
- Annexes
- Annexe I - Historique de la durée du travail
- Annexe II - Sources du droit du travail
- Annexe III - Décrets d'application de la loi du 21 juin 1936 et de l'article L. 3121-67 du code du travail
- Annexe IV - Durée du travail en droit européen
- Annexe V - Outils d'aménagement du temps de travail les plus adaptés aux besoins de l'entreprise et aux aspirations des salariés
- Annexe VI - Dispositifs d'aménagement du temps de travail nécessitant un accord collectif et la supplétivité
- Annexe VII - Renégociation des accords collectifs d'aménagement du temps de travail
- Annexe VIII - Sécurisations législatives de textes conventionnels
- Annexe IX - Liste des décisions administratives qui peuvent être prises en matière de durée du travail
- Annexe X - Traitement des temps non travaillés
- Annexe XI - Institutions représentatives du personnel et durée du travail
- Annexe XII - Durée du travail et protection de la santé et de la sécurité des salariés
- Annexe XIII - Déduction forfaitaire de cotisations patronales au titre des heures supplémentaires
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