Suivre - Partager
Suivre - Partager
Suivre - Partager
Les fils RSS
 Les autres sites 
Code ouvrage
  • Mot de passe oublié ?
  • Vie des affaires
  • Fiscal
  • Social
  • Paye
  • Comptable
  • Patrimoine
  • Agendas Cléon
  • Types d'ouvrages
    • Les Dictionnaires
    • Les Codes
    • Les Guides
    • Pratiques d'Experts
    • Les Essentiels
    • Agendas Cléon

Rechercher dans l'ouvrage

Rechercher par paragraphe

Sommaire

Preface

Préface

Introduction

Introduction

Notions de base en matière de durée du travail

Champ d'application de la durée du travail
Durée légale et horaires de travail
Temps de travail effectif

Les heures supplémentaires

Paiement des heures supplémentaires
Contingent d'heures supplémentaires et repos compensateur

Régimes spéciaux de décompte du temps de travail

Heures d'équivalence
Secteurs dans lesquels existent des durées d'équivalence
Heures d'astreinte

Durées maximales du travail et repos obligatoires

Durées maximales du travail
Temps de repos obligatoires
Dérogations aux repos hebdomadaire et dominical

Travail de nuit

Spécificité du travail de nuit
Recours au travail de nuit
Recours au travail en soirée dans le commerce de détail

Aménagement du temps de travail sur la semaine et sur le mois

Répartition de la durée du travail sur la semaine
Répartition des horaires de travail sur une période supérieure à la semaine

Aménagement du temps de travail et gestion du repos

Repos compensateur de remplacement
Compte épargne-temps
Horaires individualisés
Récupération des heures perdues

Comprendre l'annualisation

Annualisation, aménagement négocié du temps de travail et pluriannualisation
Modulation du temps de travail et RTT par attribution de jours de repos sur l'année

Outils d'aménagement du temps de travail permettant d'agrandir la durée d'ouverture ou d'utilisation des équipements

Travail posté
Dérogations au repos dominical

Outils permettant de faire face à des difficultés économiques

Activité partielle
Accords de maintien de l'emploi et accords de préservation ou de développement de l'emploi

Travail à temps partiel et travail intermittent

Mise en place du travail à temps partiel
Statut du travailleur à temps partiel
Travail à temps partiel sur l'année
Travail intermittent

Les cadres et les forfaits

Différentes catégories de cadres
Caractéristiques des conventions de forfait
Conventions de forfait en heures sur l'année
Conventions de forfait en jours sur l'année

Congés payés et jours fériés

Congés payés
Jours fériés, journée de solidarité

Contrôle de la durée du travail

Outils de contrôle
Sanctions pénales et référé

Annexes

Annexe I - Historique de la durée du travail
Annexe II - Sources du droit du travail
Annexe III - Décrets d'application de la loi du 21 juin 1936 et de l'article L. 3121-67 du code du travail
Annexe IV - Durée du travail en droit européen
Annexe V - Outils d'aménagement du temps de travail les plus adaptés aux besoins de l'entreprise et aux aspirations des salariés
Annexe VI - Dispositifs d'aménagement du temps de travail nécessitant un accord collectif et la supplétivité
Annexe VII - Renégociation des accords collectifs d'aménagement du temps de travail
Annexe VIII - Sécurisations législatives de textes conventionnels
Annexe IX - Liste des décisions administratives qui peuvent être prises en matière de durée du travail
Annexe X - Traitement des temps non travaillés
Annexe XI - Institutions représentatives du personnel et durée du travail
Annexe XII - Durée du travail et protection de la santé et de la sécurité des salariés
Annexe XIII - Déduction forfaitaire de cotisations patronales au titre des heures supplémentaires

Tables

Postface
Index
  1. Accueil
  2. Guides
  3. Durée et aménagement du temps de travail
  • Preface
    • Préface
  • Introduction
    • Introduction
  • Notions de base en matière de durée du travail
    • Champ d'application de la durée du travail
    • Durée légale et horaires de travail
    • Temps de travail effectif
  • Les heures supplémentaires
    • Paiement des heures supplémentaires
    • Contingent d'heures supplémentaires et repos compensateur
  • Régimes spéciaux de décompte du temps de travail
    • Heures d'équivalence
    • Secteurs dans lesquels existent des durées d'équivalence
    • Heures d'astreinte
  • Durées maximales du travail et repos obligatoires
    • Durées maximales du travail
    • Temps de repos obligatoires
    • Dérogations aux repos hebdomadaire et dominical
  • Travail de nuit
    • Spécificité du travail de nuit
    • Recours au travail de nuit
    • Recours au travail en soirée dans le commerce de détail
  • Aménagement du temps de travail sur la semaine et sur le mois
    • Répartition de la durée du travail sur la semaine
    • Répartition des horaires de travail sur une période supérieure à la semaine
  • Aménagement du temps de travail et gestion du repos
    • Repos compensateur de remplacement
    • Compte épargne-temps
    • Horaires individualisés
    • Récupération des heures perdues
  • Comprendre l'annualisation
    • Annualisation, aménagement négocié du temps de travail et pluriannualisation
    • Modulation du temps de travail et RTT par attribution de jours de repos sur l'année
  • Outils d'aménagement du temps de travail permettant d'agrandir la durée d'ouverture ou d'utilisation des équipements
    • Travail posté
    • Dérogations au repos dominical
  • Outils permettant de faire face à des difficultés économiques
    • Activité partielle
    • Accords de maintien de l'emploi et accords de préservation ou de développement de l'emploi
  • Travail à temps partiel et travail intermittent
    • Mise en place du travail à temps partiel
    • Statut du travailleur à temps partiel
    • Travail à temps partiel sur l'année
    • Travail intermittent
  • Les cadres et les forfaits
    • Différentes catégories de cadres
    • Caractéristiques des conventions de forfait
    • Conventions de forfait en heures sur l'année
    • Conventions de forfait en jours sur l'année
  • Congés payés et jours fériés
    • Congés payés
    • Jours fériés, journée de solidarité
  • Contrôle de la durée du travail
    • Outils de contrôle
    • Sanctions pénales et référé
  • Annexes
    • Annexe I - Historique de la durée du travail
    • Annexe II - Sources du droit du travail
    • Annexe III - Décrets d'application de la loi du 21 juin 1936 et de l'article L. 3121-67 du code du travail
    • Annexe IV - Durée du travail en droit européen
    • Annexe V - Outils d'aménagement du temps de travail les plus adaptés aux besoins de l'entreprise et aux aspirations des salariés
    • Annexe VI - Dispositifs d'aménagement du temps de travail nécessitant un accord collectif et la supplétivité
    • Annexe VII - Renégociation des accords collectifs d'aménagement du temps de travail
    • Annexe VIII - Sécurisations législatives de textes conventionnels
    • Annexe IX - Liste des décisions administratives qui peuvent être prises en matière de durée du travail
    • Annexe X - Traitement des temps non travaillés
    • Annexe XI - Institutions représentatives du personnel et durée du travail
    • Annexe XII - Durée du travail et protection de la santé et de la sécurité des salariés
    • Annexe XIII - Déduction forfaitaire de cotisations patronales au titre des heures supplémentaires
  • Tables
    • Postface
    • Index
Logo
De l'information à la formation
Prochain événement
 MATINÉE D'ÉTUDE - Télétravail : comment le pérenniser et l'optimiser ? Le 29 janvier 2021 de 9h à 12h30 
À propos
Historique
Nous rejoindre
Mentions légales
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales d’Utilisation
Politique de confidentialité
Contact
LE GROUPE REVUE FIDUCIAIRE
100, rue La Fayette, 75010 Paris
Tél. : 08 26 80 52 52 (0,15 €TTC/min)
E-mail : src@grouperf.com
LA LIBRAIRIE FIDUCIAIRE
100, rue La Fayette, 75010 Paris
Tel. : 01 47 70 44 46
Fax : 01 45 23 51 22
E-mail : librairie@grouperf.com
Suivez-nous
LinkedinTwitterFacebookFlux RSS
Nos applis mobiles
GRF + GRF +
Dernières actus
  • Paye
    Contrôle URSSAF
    La lettre par laquelle l'URSSAF répond aux observations du cotisant n'est pas une nouvelle lettre d'observations
  • Social
    Hygiène, sécurité et conditions de travail
    Les conseils de l'INRS pour évaluer et intégrer les risques psychosociaux dans le document unique
  • Vie des affaires
    SARL
    Une expertise de gestion peut être ordonnée sur toute opération irrégulière, même de faible envergure
  • Comptabilité
    Pourquoi et comment évaluer une start-up / jeune pousse ?
  • Social
    Contrat à durée déterminée
    CDD de remplacement : la mention de la catégorie professionnelle n'est pas suffisante
  • Social
    Accord collectif
    Avantages conventionnels rétroactifs : un salarié licencié avant la conclusion de l'accord y a droit
  • Comptabilité
    Vers un standard européen commun pour la présentation de l'information extra-financière ?
  • Fiscal
    Plus-values des particuliers
    Abattement retraite : tolérance administrative et cessation de toute fonction dans la société
  • Paye
    Congés payés
    L'aide exceptionnelle à la prise des congés payés est prolongée jusqu'au 7 mars 2021
  • Fiscal
    BIC-BNC
    Actualisation des frais de repas des exploitants individuels pour 2021
Métiers
Expert-comptable
Commissaire aux comptes
Avocat d'affaires
Gestionnaire de patrimoine
Dirigeant
Ressources Humaines
Gestionnaire Paye
CSE/Élus et RP
Syndicat
DAF
Responsable comptable
Fiscaliste
Juriste
Enseignant
Étudiant
Particulier
Revues et ouvrages
La Revue Fiduciaire
RF Paye
RF Comptable
RF Social
RF Conseil
RF Edition
Formation
RF Formation
Formation en présentiel
RF e-Learning
RF e-Learning CAC
Webinaires
Actualité
MyActu
Fonds documentaire
Social Expert
RF Premium
Formulaires de l’Entreprise
Formulaires de Droit Social
RF Edition
Domaines
Fiscal
Paye
Social
Vie des affaires
Comptabilité
Patrimoine
Communication Client
VotrExpert
Comm' Avocat
Votrecgp
Logiciels
Fidu-Expert
CET-Expert
ViewFEC
Systerial
Portail juridique
Recherche Rechercher dans le fonds
documentaire
La boutique
La boutique La boutique
Modal titre

Modal text