- Preface
- Introduction
- Notions de base en matière de durée du travail
- Les heures supplémentaires
- Régimes spéciaux de décompte du temps de travail
- Durées maximales du travail et repos obligatoires
- Travail de nuit
- Aménagement du temps de travail sur la semaine et sur le mois
- Aménagement du temps de travail et gestion du repos
- Comprendre l'annualisation
- Outils d'aménagement du temps de travail permettant d'agrandir la durée d'ouverture ou d'utilisation des équipements
- Outils permettant de faire face à des difficultés économiques
- Travail à temps partiel et travail intermittent
- Les cadres et les forfaits
- Congés payés et jours fériés
- Contrôle de la durée du travail
- Le point sur ...
- I. Le point sur l'histoire de la durée du travail
- II - Le point sur les sources du droit du travail
- III - Le point sur les décrets d'application de la loi du 21 juin 1936 et de l'article L. 3121-67 du code du travail
- IV - Le point sur la durée du travail en droit européen
- V - Le point sur les outils d'aménagement du temps de travail
- VI - Le point sur les dispositifs d'aménagement du temps de travail nécessitant un accord collectif
- VII - Le point sur la renégociation des accords collectifs d'aménagement du temps de travail
- VIII - Le point sur les sécurisations législatives de textes conventionnels antérieurs
- IX - Le point sur les décisions administratives qui peuvent être prises en matière de durée du travail
- X - Le point sur le traitement des temps non travaillés
- XI - Le point sur les institutions représentatives du personnel et la durée du travail
- XII - Le point sur la durée du travail et la protection de la santé et de la sécurité des salariés
- XIII - Le point sur le télétravail
- Tables
