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Sommaire

Épargne salariale

Épargne salariale et actionnariat salarié
Avantages et inconvénients des mécanismes d'épargne salariale
Tableaux comparatifs
Participation aux résultats
Participation : entreprises concernées et salariés bénéficiaires
Mise en place d'un accord de participation
Caractéristiques et contenu de l'accord de participation
Publicité des accords de participation
Vie de l'accord de participation
Calculer la réserve de participation
Répartition et versement de la réserve
Supplément de participation
Gestion et placement de la participation
Régime social et fiscal de la participation
Traitement comptable
Intéressement
Intéressement : entreprises concernées et salariés bénéficiaires
Principe de non-substitution
Mise en place d'un accord d'intéressement
Caractéristiques et contenu de l'accord d'intéressement
Publicité de l'accord d'intéressement
Vie de l'accord d'intéressement
Formule de calcul de l'intéressement
Répartition et versement de l'intéressement
Supplément d'intéressement
Régimes social et fiscal de l'intéressement
Traitement comptable
Plan d'épargne entreprise (PEE)
PEE : entreprises concernées et salariés bénéficiaires
Mise en place du PEE
Alimentation, composition et gestion du PEE
Augmentations de capital et cessions de titres réservées aux adhérents du PEE
Indisponibilité des sommes épargnées dans un PEE
Régimes social et fiscal du PEE
Traitement comptable
Plan d'épargne collectif pour la retraite (PERCO)
PERCO : mise en place, entreprises et bénéficiaires concernés
PERCO : alimentation, gestion et indisponibilité
PERCO : régime social, fiscal et traitement comptable
Plan d'épargne retraite collectif (PERE-CO)
PERE-CO : mise en place, entreprises et bénéficiaires concernés
PERE-CO : alimentation, gestion et indisponibilité
PERE-CO : régime social, fiscal et traitement comptable
Plan d'épargne interentreprises (PEI)
PEI : entreprises concernées et salariés bénéficiaires
Contenu de l'accord, alimentation et gestion d'un PEI
Régime social, fiscal et traitement comptable du PEI
Compte épargne-temps (CET)
Mise en place, utilisation et gestion du CET
Régime social, fiscal et traitement comptable du CET
Information des salariés, déblocage et transferts
Déblocages anticipés
Information des salariés sur leurs avoirs
Transferts d'épargne salariale

Actions gratuites, stock-options, BSPCE

Attributions gratuites
Mise en place du dispositif d'attribution d'actions gratuites
Régime fiscal pour le bénéficiaire
Régime social pour l'entreprise
Stock options
Mise en place des plans d'options
Régime fiscal du bénéficiaire des options
Régime social pour l'entreprise
Règles communes aux rémunérations en actions
Retenue à la source sur l'actionnariat des non-résidents
Rémunérations en actions : traitements comptable et fiscal pour l'entreprise
Bons de souscription de parts de créateur d'entreprise
Mise en place des BSPCE
Régime fiscal et social des BSPCE

Table(s), annexe(s)

Table alphabétique
  1. Accueil
  2. Guides
  3. Épargne salariale
  • Épargne salariale
    • Épargne salariale et actionnariat salarié
      • Avantages et inconvénients des mécanismes d'épargne salariale
      • Tableaux comparatifs
    • Participation aux résultats
      • Participation : entreprises concernées et salariés bénéficiaires
      • Mise en place d'un accord de participation
      • Caractéristiques et contenu de l'accord de participation
      • Publicité des accords de participation
      • Vie de l'accord de participation
      • Calculer la réserve de participation
      • Répartition et versement de la réserve
      • Supplément de participation
      • Gestion et placement de la participation
      • Régime social et fiscal de la participation
      • Traitement comptable
    • Intéressement
      • Intéressement : entreprises concernées et salariés bénéficiaires
      • Principe de non-substitution
      • Mise en place d'un accord d'intéressement
      • Caractéristiques et contenu de l'accord d'intéressement
      • Publicité de l'accord d'intéressement
      • Vie de l'accord d'intéressement
      • Formule de calcul de l'intéressement
      • Répartition et versement de l'intéressement
      • Supplément d'intéressement
      • Régimes social et fiscal de l'intéressement
      • Traitement comptable
    • Plan d'épargne entreprise (PEE)
      • PEE : entreprises concernées et salariés bénéficiaires
      • Mise en place du PEE
      • Alimentation, composition et gestion du PEE
      • Augmentations de capital et cessions de titres réservées aux adhérents du PEE
      • Indisponibilité des sommes épargnées dans un PEE
      • Régimes social et fiscal du PEE
      • Traitement comptable
    • Plan d'épargne collectif pour la retraite (PERCO)
      • PERCO : mise en place, entreprises et bénéficiaires concernés
      • PERCO : alimentation, gestion et indisponibilité
      • PERCO : régime social, fiscal et traitement comptable
    • Plan d'épargne retraite collectif (PERE-CO)
      • PERE-CO : mise en place, entreprises et bénéficiaires concernés
      • PERE-CO : alimentation, gestion et indisponibilité
      • PERE-CO : régime social, fiscal et traitement comptable
    • Plan d'épargne interentreprises (PEI)
      • PEI : entreprises concernées et salariés bénéficiaires
      • Contenu de l'accord, alimentation et gestion d'un PEI
      • Régime social, fiscal et traitement comptable du PEI
    • Compte épargne-temps (CET)
      • Mise en place, utilisation et gestion du CET
      • Régime social, fiscal et traitement comptable du CET
    • Information des salariés, déblocage et transferts
      • Déblocages anticipés
      • Information des salariés sur leurs avoirs
      • Transferts d'épargne salariale
  • Actions gratuites, stock-options, BSPCE
    • Attributions gratuites
      • Mise en place du dispositif d'attribution d'actions gratuites
      • Régime fiscal pour le bénéficiaire
      • Régime social pour l'entreprise
    • Stock options
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