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Sommaire

Présentation générale du régime : ses principaux avantages et inconvénients

Présentation générale du régime : ses principaux avantages et inconvénients

Comment déterminer le périmètre ?

Comment déterminer le périmètre ?

Quand et comment opter ?

Quand et comment opter ?

Obligations des sociétés du groupe

Obligations des sociétés du groupe

Détermination du résultat d'ensemble

Détermination du résultat d'ensemble

La sortie de l'intégration du groupe (cas général)

La sortie de l'intégration du groupe (cas général)

Les dispositifs spécifiques de sorties

Les dispositifs spécifiques de sorties

La détermination et le paiement de l'impôt dû par le groupe au comptable de la DGFiP

La détermination et le paiement de l'impôt dû par le groupe au comptable de la DGFiP

Les contrôles fiscaux dans les groupes intégrés

Les contrôles fiscaux dans les groupes intégrés

Les aspects comptables de l'intégration fiscale

Les aspects comptables de l'intégration fiscale

Thèmes spécifiques

Le régime d'IS à taux réduit et l'intégration fiscale
Comment remplir une déclaration ?
Acquisition d'une PME saine à l'aide de l'intégration fiscale
Dispositifs de réintégration des charges financières dans les groupes intégrés
Quelques points sensibles à vérifier lors de la détermination d'une déclaration d'intégration fiscale d'un petit groupe (liste non exhaustive)

Table(s), annexe(s)

Index
  1. Accueil
  2. Guides
  3. Initiation à l'intégration fiscale
  • Présentation générale du régime : ses principaux avantages et inconvénients
    • Présentation générale du régime : ses principaux avantages et inconvénients
  • Comment déterminer le périmètre ?
    • Comment déterminer le périmètre ?
  • Quand et comment opter ?
    • Quand et comment opter ?
  • Obligations des sociétés du groupe
    • Obligations des sociétés du groupe
  • Détermination du résultat d'ensemble
    • Détermination du résultat d'ensemble
  • La sortie de l'intégration du groupe (cas général)
    • La sortie de l'intégration du groupe (cas général)
  • Les dispositifs spécifiques de sorties
    • Les dispositifs spécifiques de sorties
  • La détermination et le paiement de l'impôt dû par le groupe au comptable de la DGFiP
    • La détermination et le paiement de l'impôt dû par le groupe au comptable de la DGFiP
  • Les contrôles fiscaux dans les groupes intégrés
    • Les contrôles fiscaux dans les groupes intégrés
  • Les aspects comptables de l'intégration fiscale
    • Les aspects comptables de l'intégration fiscale
  • Thèmes spécifiques
    • Le régime d'IS à taux réduit et l'intégration fiscale
    • Comment remplir une déclaration ?
    • Acquisition d'une PME saine à l'aide de l'intégration fiscale
    • Dispositifs de réintégration des charges financières dans les groupes intégrés
    • Quelques points sensibles à vérifier lors de la détermination d'une déclaration d'intégration fiscale d'un petit groupe (liste non exhaustive)
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