- La TVA
- Présentation générale de la TVA
- Champ d'application de la TVA
- Territorialité de la TVA
- Notion de territoire et localisation des opérations
- Échanges intracommunautaires de biens (régime général)
- Échanges intracommunautaires de biens (régimes spéciaux)
- Transferts de biens pour travaux et expertises sur biens meubles
- Échanges extracommunautaires de biens
- Régimes suspensifs douaniers et fiscaux
- Procédure d'achat en franchise
- Territorialité des prestations de services
- Transports internationaux
- TVA déductible
- Principes généraux du droit à déduction
- Conditions d'exercice du droit à déduction
- Coefficient de déduction
- Coefficient d'assujettissement
- Coefficient de taxation
- Coefficient d'admission
- Secteurs distincts d'activité
- Opérations annulées, résiliées ou impayées
- Régularisations annuelles
- Régularisations globales
- Articulation entre régularisations annuelles et régularisations globales
- Incidences en matière de taxe sur les salaires
- Liquidation de la TVA
- Obligations et formalités
- Études sectorielles
- Activités agricoles, sylvicoles et équines
- Agences de voyages
- Alimentaire et fourniture de repas
- Auteurs et artistes
- Banque - Finances - Assurance - Affacturage
- Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection et d'antiquité
- Déchets neufs d'industrie et matières de récupération
- Enseignement et formation
- Groupements, organismes et groupes TVA
- Holdings
- Livres et édition
- Locations d'immeubles à usage professionnel
- Locations de locaux à usage d'habitation
- Locations de meubles et locations diverses
- Navires et aéronefs
- Or d'investissement et or industriel
- Organismes de droit public
- Publicité, cadeaux et bons
- Presse
- Santé et services à la personne
- Spectacles, cinémas, jeux, et divertissements divers
- Véhicules d'occasion
- Ventes aux enchères publiques
- TVA et droits d'enregistrement sur opérations immobilières
- Présentation du régime
- Le cédant est-il assujetti à la TVA ?
- Quel est le bien immobilier cédé ?
- Livraisons de terrains par un assujetti
- Livraisons d'immeubles bâtis (neufs ou anciens) par un assujetti
- Les livraisons à soi-même
- Taux de TVA dans l'immobilier
- Régularisations des déductions de TVA
- Livraisons réalisées par des non-assujettis
- Les droits d'enregistrement dus par l'acquéreur
- Achat-revente d'un immeuble bâti par un assujetti
- Acquisition, construction et vente d'un immeuble
- Le bail à construction
- Le crédit-bail immobilier
- Travaux immobiliers
- Travaux dans les logements achevés depuis plus de 2 ans
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