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Sommaire

Présentation des comptes et évolution des règles comptables

Évolution des textes comptables
Le plan de comptes
Le fichier des écritures comptables (FEC) et les logiciels et systèmes de caisse
Les règles d'archivage

Comptes de capitaux

Introduction
Capital
Fonds fiduciaires
Primes liées au capital social
Écarts de réévaluation
Réserves
Écart d'équivalence
Compte de l'exploitant
Actionnaires : capital souscrit - non appelé
Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)
Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte)
Subventions d'investissement
Provisions réglementées
Provisions réglementées relatives aux immobilisations
Provisions réglementées relatives aux stocks
Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif
Amortissements dérogatoires
Provision spéciale de réévaluation
Provisions
Provisions pour litiges
Provisions pour garanties données aux clients
Provisions pour pertes sur marchés à terme
Provisions pour amendes et pénalités
Provisions pour pertes de change
Provisions pour pertes sur contrat
Autres provisions pour risques
Provisions pour pensions et obligations similaires
Provisions pour restructuration
Provisions pour impôts
Provisions pour renouvellement des immobilisations
Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
Autres provisions pour charges
Emprunts et dettes assimilées
Dettes rattachées à des participations
Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation

Comptes d'immobilisations

Introduction
Immobilisations incorporelles
Frais d'établissement
Frais de recherche et de développement
Concessions, brevets, licences, marques, solutions informatiques...
Droit au bail
Fonds commercial
Immobilisations corporelles
Terrains et aménagements de terrains
Constructions
Constructions sur sol d'autrui
Installations techniques, matériel et outillage industriels
Autres immobilisations corporelles
Immobilisations mises en concession
Immobilisations en cours
Participations et créances rattachées à des participations
Autres immobilisations financières
Amortissements des immobilisations
Dépréciations des immobilisations

Comptes de stocks et en-cours

Introduction
Matières premières (et fournitures) Autres approvisionnements Stocks de marchandises
En-cours de production de biens En-cours de production de services Stocks de produits
Dépréciations des stocks et en-cours

Comptes de tiers

Introduction
Fournisseurs et comptes rattachés
Clients et comptes rattachés
Personnel et comptes rattachés
Participation des salariés aux résultats
Sécurité sociale et autres organismes sociaux
État et autres collectivités publiques
État - Taxes sur le chiffre d'affaires
Groupe et associés
Débiteurs divers et créditeurs divers
Comptes transitoires ou d'attente
Comptes de régularisation
Dépréciations des comptes de tiers

Comptes financiers

Introduction
Valeurs mobilières de placement
Banques, établissements financiers et assimilés
Instruments financiers à terme et jetons détenus
Caisse
Régies d'avances et accréditifs
Virements internes
Dépréciations des comptes financiers

Comptes de charges

Introduction
Achats (sauf 603)
Variation des stocks (approvisionnements et marchandises)
Autres charges externes
Sous-traitance générale
Redevances de crédit-bail
Locations Charges locatives et de copropriété
Entretien et réparations
Primes d'assurances
Études et recherches Divers Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
Personnel extérieur à l'entreprise Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
Publicité, publications, relations publiques
Transports de biens, transports collectifs du personnel
Déplacements, missions et réceptions
Frais postaux et de télécommunications Services bancaires et assimilés
Divers RRR obtenus sur autres services extérieurs
Impôts, taxes et versements assimilés
Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations
Autres impôts, taxes et versements assimilés
Charges de personnel
Rémunérations du personnel Rémunération du travail de l'exploitant
Charges de Sécurité sociale et de prévoyance Cotisations sociales personnelles de l'exploitant
Autres charges sociales Autres charges de personnel
Autres charges de gestion courante
Charges financières
Charges exceptionnelles
1re partie : Dotations aux amortissements
2e partie : Dotations aux dépréciations et provisions
Participation des salariés Impôts sur les bénéfices Produits - Report en arrière des déficits

Comptes de produits

Introduction
Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises
Production stockée (ou déstockage)
Production immobilisée
Subventions d'exploitation
Autres produits de gestion courante
Produits financiers
Produits exceptionnels
Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
Transferts de charges

Tableau de synthèse des principaux retraitements

Tableau de synthèse des principaux retraitements

Repères et chiffres

Repères et chiffres
  1. Accueil
  2. Guides
  3. L'arrêté des comptes Tome 1 : le contrôle de la balance
  • Présentation des comptes et évolution des règles comptables
    • Évolution des textes comptables
    • Le plan de comptes
    • Le fichier des écritures comptables (FEC) et les logiciels et systèmes de caisse
    • Les règles d'archivage
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