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Sommaire

Introduction

Principales nouveautés 2024

Les déclarations fiscales

Déclaration du résultat (IS)
Déclaration du résultat (IR)

Les tableaux comptables

Bilan - Actif
Bilan - Passif avant répartition
Compte de résultat de l'exercice
Immobilisations
Amortissements
Provisions inscrites au bilan
État des échéances des créances et des dettes à la clôture de l'exercice

L'annexe

Principes généraux
Structure et présentation de l'annexe
Les particularités de l'annexe 2024

Les tableaux fiscaux

Détermination du résultat fiscal
Déficits, indemnités pour congés à payer et provisions non déductibles
Affectation du résultat et renseignements divers
Détermination des plus et moins-values
Affectation des plus-values à court terme de fusion ou d'apport
Suivi des moins-values à long terme (2059-C)
Suivi des réserves spéciales
Détermination de la valeur ajoutée
Liens de détention
Relevé de frais généraux
Report en arrière des déficits

Paiement de l'IS et des contributions

Relevé d'acompte
Relevé de solde

Les crédits d'impôt

Réductions et crédits d'impôt de l'exercice
Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Crédit d'impôt pour dépenses de formation des dirigeants (2079-FCE)
Crédit d'impôt au titre des investissements dans l'industrie verte
Crédits d'impôt cinéma et audiovisuel
Crédit d'impôt pour production de spectacles vivants musicaux ou de variétés
Crédit d'impôt théâtre et cirque
Crédit d'impôt pour la rénovation énergétique
Crédit d'impôt pour investissement en Corse
Crédit d'impôt recherche et crédit d'impôt en faveur de la recherche collaborative
Crédit d'impôt famille
Crédit d'impôt pour production d'oeuvres phonographiques
Crédit d'impôt métiers d'art
Crédit d'impôt jeux vidéo
Crédit d'impôt édition d'oeuvres musicales
Crédits d'impôt pour investissements dans les DOM
Réduction d'IS pour mise à disposition d'une flotte de vélos
Réduction d'impôt pour souscription au capital d'entreprises de presse
Réduction d'impôt mécénat
Réduction d'impôt pour investissement dans les COM ou en Nouvelle Calédonie
  1. Accueil
  2. Guides
  3. L'arrêté des comptes - Tome 2 : Comptes annuels et déclarations fiscales
  • Les tableaux fiscaux
    • Détermination du résultat fiscal
    • Déficits, indemnités pour congés à payer et provisions non déductibles
    • Affectation du résultat et renseignements divers
    • Détermination des plus et moins-values
    • Affectation des plus-values à court terme de fusion ou d'apport
    • Suivi des moins-values à long terme (2059-C)
    • Suivi des réserves spéciales
    • Détermination de la valeur ajoutée
    • Liens de détention
    • Relevé de frais généraux
    • Report en arrière des déficits
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