- Les bases de la propriété intellectuelle
- Les bases du logiciel
- La protection du logiciel par le droit d'auteur
- La protection du logiciel par le brevet
- La titularité des droits sur le logiciel
- La contrefaçon de logiciel
- Les principes généraux du contrat
- Les clauses essentielles des contrats informatiques
- Les contrats de licence
- Les contrats de maintenance
- Les contrats d'intégration
- Les contrats informatiques et le RGPD
- Les contrats d'hébergement et de création de site internet
- Le développement de logiciel
- La fiscalité des logiciels
- L'intelligence artificielle
- Annexe 1
- Annexe 2
- Annexe 3
- Annexe 4
- Annexe 5
- Annexe 6
- Annexe 7
- Annexe 8
