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Sommaire

Preface

Préface

Introduction

Introduction

Notions de base en matière de durée du travail

Champ d'application de la durée du travail
Durée légale et horaires de travail
Temps de travail effectif

Les heures supplémentaires

Paiement des heures supplémentaires
Contingent d'heures supplémentaires et repos compensateur

Régimes spéciaux de décompte du temps de travail

Heures d'équivalence
Secteurs dans lesquels existent des durées d'équivalence
Heures d'astreinte

Durées maximales du travail et repos obligatoires

Durées maximales du travail
Temps de repos obligatoires
Dérogations aux repos hebdomadaire et dominical

Travail de nuit

Spécificité du travail de nuit
Recours au travail de nuit
Recours au travail en soirée dans le commerce de détail

Aménagement du temps de travail sur la semaine et sur le mois

Répartition de la durée du travail sur la semaine
Répartition des horaires de travail sur une période supérieure à la semaine

Aménagement du temps de travail et gestion du repos

Repos compensateur de remplacement
Compte épargne-temps
Horaires individualisés
Récupération des heures perdues

Comprendre l'annualisation

Annualisation, aménagement négocié du temps de travail et pluriannualisation
Modulation du temps de travail et RTT par attribution de jours de repos sur l'année

Outils d'aménagement du temps de travail permettant d'agrandir la durée d'ouverture ou d'utilisation des équipements

Travail posté
Dérogations au repos dominical

Outils permettant de faire face à des difficultés économiques

Activité partielle
Accords de performance collective

Travail à temps partiel et travail intermittent

Mise en place du travail à temps partiel
Statut du travailleur à temps partiel
Travail à temps partiel sur l'année
Travail intermittent

Les cadres et les forfaits

Différentes catégories de cadres
Caractéristiques des conventions de forfait
Conventions de forfait en heures sur l'année
Conventions de forfait en jours sur l'année

Congés payés et jours fériés

Congés payés
Jours fériés, journée de solidarité

Contrôle de la durée du travail

Outils de contrôle
Sanctions pénales et référé

Le point sur ...

I. Le point sur l'histoire de la durée du travail
II - Le point sur les sources du droit du travail
III - Le point sur les décrets d'application de la loi du 21 juin 1936 et de l'article L. 3121-67 du code du travail
IV - Le point sur la durée du travail en droit européen
V - Le point sur les outils d'aménagement du temps de travail
VI - Le point sur les dispositifs d'aménagement du temps de travail nécessitant un accord collectif
VII - Le point sur la renégociation des accords collectifs d'aménagement du temps de travail
VIII - Le point sur les sécurisations législatives de textes conventionnels antérieurs
IX - Le point sur les décisions administratives qui peuvent être prises en matière de durée du travail
X - Le point sur le traitement des temps non travaillés
XI - Le point sur les institutions représentatives du personnel et la durée du travail
XII - Le point sur la durée du travail et la protection de la santé et de la sécurité des salariés
XIII - Le point sur les heures supplémentaires et complémentaires : avantages sociaux et fiscaux
XIV-Le point sur le télétravail

Tables

Index
  1. Accueil
  2. Guides
  3. Durée et aménagement du temps de travail
  • Travail de nuit
    • Spécificité du travail de nuit
    • Recours au travail de nuit
    • Recours au travail en soirée dans le commerce de détail
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