Suivre - Partager
Suivre - Partager
Suivre - Partager
Les fils RSS
 Les autres sites 
Code ouvrage
  • Mot de passe oublié ?
  • Vie des affaires
  • Fiscal
  • Social
  • Paye
  • Comptable
  • Patrimoine
  • Agendas Cléon
  • Types d'ouvrages
    • Les Dictionnaires
    • Les Codes
    • Les Guides
    • Pratiques d'Experts
    • Les Essentiels
    • Les Fondamentaux du droit
    • Agendas Cléon

Rechercher dans l'ouvrage

Rechercher par paragraphe

Sommaire

Taux et modalités de prélèvement

Réponses aux questions-clé
Taux de droit commun ou par défaut et taux individualisé de prélèvement à la source
Impact des changements de situation personnelle et des demandes de modulation
Retenue à la source sur les salaires, pensions et rentes viagères à titre gratuit
La retenue à la source côté employeur
Prélèvement à la source sur les revenus fonciers
Prélèvement à la source sur les revenus des indépendants (BIC, BA et BNC)
Acompte sur les pensions alimentaires, les rémunérations des dirigeants et les revenus étrangers

Déclaration, CIMR et contrôle

Déclaration de revenus, paiement de l'impôt, contrôle et autres conséquences
Calcul du crédit d'impôt de modernisation du recouvrement (CIMR)

Textes non codifiés

Salarié du particulier employeur
Règles dérogatoires de calcul de l'IR 2020 pour le taux du PAS
CIMR

Table(s), annexe(s)

Table alphabétique
  1. Accueil
  2. Guides
  3. Prélèvement à la source
  • Déclaration, CIMR et contrôle
    • Déclaration de revenus, paiement de l'impôt, contrôle et autres conséquences
    • Calcul du crédit d'impôt de modernisation du recouvrement (CIMR)
Logo
De l'information à la formation
Prochain événement
 16 MAI ESPACE INKERMANN-CHÂTILLON LILLE : TOUTES LES CLÉS POUR RÉUSSIR UNE RUPTURE CONVENTIONNELLE INDIVIDUELLE 
À propos
Qui sommes nous
Nous rejoindre
Mentions légales
Conditions Générales de Vente
Conditions Générales d’Utilisation
Politique de confidentialité
Contact
LE GROUPE REVUE FIDUCIAIRE
100, rue La Fayette, 75010 Paris
Tél. : 01 48 00 59 66
E-mail : src@grouperf.com
LA LIBRAIRIE FIDUCIAIRE
100, rue La Fayette, 75010 Paris
Tel. : 01 47 70 44 46
E-mail : librairie@grouperf.com
Suivez-nous
LinkedinTwitterFacebookFlux RSS
Nos applis mobiles
GRF + GRF +
Dernières actus
  • Vie des affaires
    Sociétés anonymes
    SA non cotées : approbation des comptes 2021
  • Comptabilité
    Poursuite de l'acquisition d'une société en difficulté non auditée au préalable malgré une situation obérée : l'expert-comptable et le CAC ne sont pas responsables
  • Paye
    Indemnité inflation
    Les oubliés de l'indemnité inflation ont leur décret et leur téléservice
  • Social
    Contrat de travail
    Un salarié « muté » dans un groupe ne part, ni n'arrive, avec tous ses droits
  • Social
    Covid-19
    Le décret prolongeant le report des visites médicales auprès de la médecine du travail est publié
  • Fiscal
    Donations successions
    Testament et interdiction de recevoir pour certaines professions
  • Paye
    Épargne salariale
    Stock-options : quand l'entreprise peut obtenir le remboursement de la contribution patronale spécifique
  • Fiscal
    BIC-IS
    Dispositif de taxation à 19 % des plus-values de biens immobiliers à transformer en logement
  • Comptabilité
    Actualité de l'Agence française anticorruption
  • Social
    Secteur viticole
    La validité du contrat de tâche à l'aune de la nouvelle CCN de l'agriculture : constat et solutions
Métiers
Expert-comptable
Commissaire aux comptes
Avocat d'affaires
Gestionnaire de patrimoine
Dirigeant
Ressources Humaines
Gestionnaire Paye
CSE/Élus et RP
Syndicat
DAF
Responsable comptable
Fiscaliste
Juriste
Enseignant
Étudiant
Particulier
Revues et ouvrages
La Revue Fiduciaire
RF Paye
RF Comptable
RF Social
RF Conseil
RF Edition
Formation
RF Formation
Formation en présentiel
RF e-Learning
RF e-Learning CAC
Webinaire
Actualité
MyActu
Fonds documentaire
Social Expert
RF Premium
Formulaires de l’Entreprise
Formulaires de Droit Social
RF Edition
Domaines
Fiscal
Paye
Social
Vie des affaires
Comptabilité
Patrimoine
Ressources
RF Blog
Communication Client
VotrExpert
Comm' Avocat
Votrecgp
Logiciels
Fidu-Expert
CET-Expert
ViewFEC
Systerial
Portail juridique
Recherche Rechercher dans le fonds
documentaire
La boutique
La boutique La boutique
Modal titre

Modal text