- Titres de sociétés et instruments financiers : quelle fiscalité ?
- Souscrire au capital de sa société
- Détenir ses titres
- Céder ses titres (PV mobilières des particuliers)
- Quel régime d'imposition pour la plus-value de cession ?
- Opérations imposables
- Calcul des plus ou moins-values
- Sort des moins-values
- Modalités d'imposition (PFU et prélèvements sociaux)
- Option pour le barème de l'IR (et abattements pour durée de détention)
- Reports et sursis d'imposition
- Plus-values de source étrangère
- Céder ses titres (PV professionnelles)
- Céder ses titres et partir à la retraite
- Fiches particulières
- Quelle valeur pour ses titres non cotés ?
- Techniques d'optimisation et abus de droit
- Céder des titres démembrés
- Clauses de variation de prix et de garantie de passif
- Créer une société civile de portefeuille
- Biens migrants du patrimoine privé au patrimoine professionnel
- PFU ou barème : quel impact sur le taux du PAS ?
- Management package
- Régimes spéciaux (stock-options, actions gratuites, BSPCE)
- Compte PME Innovation (CPI)
- Exit tax
- Imposition des dirigeants non résidents
- Cas pratique
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