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Connaître le régime fiscal applicable aux titres sociaux et instruments financiers de leur souscription à leur cession
Dividendes, IFI, plus-values de cession, départ à la retraite, PEA, démembrement, non-résidents, package, sociétés civiles de portefeuille… Retrouvez dans cet ouvrage complet et pratique toutes les règles fiscales à connaître.
Les plus :
L’ouvrage :
La gestion des titres de sociétés peut devenir un véritable casse-tête pour le dirigeant.
Comment sont imposés les dividendes et les plus-values ? Taxation au PFU ou option globale pour le barème de l’IR ? Quels sont les régimes de faveur dont peut encore bénéficier le dirigeant ? Quels sont les titres exclus ou exonérés d’IFI ?
Cet ouvrage fait la synthèse de toutes les règles fiscales que les dirigeants de sociétés et leurs conseils doivent connaître pour gérer efficacement aussi bien les titres des entreprises dans lesquelles ils détiennent une participation que l’ensemble des instruments financiers dont ils sont titulaires. Il expose de manière claire le régime applicable en cas de cession (plus-values des particuliers ou plus-values professionnelles ?)
Il fait le point sur les régimes de faveur (exonérations, report et sursis d’imposition) dont le dirigeant peut encore bénéficier. Il décrit les règles d’imposition des dividendes et dresse un panorama complet des exonérations et exclusions d’IFI.
Des fiches particulières sont consacrées aux cas les plus complexes, notamment les montages à risques, la technique du démembrement et la situation des non-résidents.