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Sommaire

Cessions d'immeubles ou de droits immobiliers relevant des PVI

Plus-values imposables
Présentation du régime
Cédants imposables
Biens et droits immobiliers imposables
Opérations imposables
Plus-values exonérées
Plusieurs exonérations possibles
Exonérations liées à la nature du bien cédé
Exonérations liées à la nature des opérations réalisées
Exonérations liées à la qualité du cédant ou du cessionnaire
Calcul de la plus-value brute
Différence entre le prix de cession et le prix d'acquisition
Majoration du prix d'acquisition pour frais et travaux
Calcul de la plus-value imposable
Abattement pour durée de détention
Abattement exceptionnel de 60 %, 75 % ou 85 %
Modalités d'imposition et obligations déclaratives
Impôt de plus-value
Taxes sur les cessions de terrains nus devenus constructibles
Déclaration de plus-value et paiement
Régimes particuliers d'imposition
Cession de biens immobiliers démembrés
Régime des biens migrants du patrimoine privé au patrimoine professionnel
Cession d'immeubles non utilisés pour les besoins de l'activité d'une entreprise à l'IR

Cessions de parts de sociétés à prépondérance immobilière relevant des PVI

Opérations visées
Cessions imposables
Exonérations applicables
Calcul et modalités d'imposition
Modalités particulières de détermination de la plus-value
Déclaration et paiement de l'impôt
Différés d'imposition en cas d'échange de titres

Plus-values immobilières des non-résidents

Principe d'imposition des plus-values de source française
Opérations imposables
Liquidation et taux du prélèvement des non-résidents
Prélèvements sociaux
Cas d'exonération des plus-values
Exonérations communes aux résidents
Exonérations spécifiques des non-résidents
Obligations déclaratives
Déclaration et paiement du prélèvement
Désignation d'un représentant accrédité

Plus-values sur biens meubles

Cessions de biens meubles
Opérations relevant des plus-values sur biens meubles
Plus-values taxées à 19 %
Cessions de métaux et objets précieux
Principe d'imposition à la taxe forfaitaire
Option pour le régime des plus-values sur biens meubles

Table(s), annexe(s)

Table alphabétique
  1. Accueil
  2. Guides
  3. Plus-values immobilières - Plus-values sur biens meubles
  • Cessions d'immeubles ou de droits immobiliers relevant des PVI
    • Plus-values imposables
      • Présentation du régime
      • Cédants imposables
      • Biens et droits immobiliers imposables
      • Opérations imposables
    • Plus-values exonérées
      • Plusieurs exonérations possibles
      • Exonérations liées à la nature du bien cédé
      • Exonérations liées à la nature des opérations réalisées
      • Exonérations liées à la qualité du cédant ou du cessionnaire
    • Calcul de la plus-value brute
      • Différence entre le prix de cession et le prix d'acquisition
      • Majoration du prix d'acquisition pour frais et travaux
    • Calcul de la plus-value imposable
      • Abattement pour durée de détention
      • Abattement exceptionnel de 60 %, 75 % ou 85 %
    • Modalités d'imposition et obligations déclaratives
      • Impôt de plus-value
      • Taxes sur les cessions de terrains nus devenus constructibles
      • Déclaration de plus-value et paiement
    • Régimes particuliers d'imposition
      • Cession de biens immobiliers démembrés
      • Régime des biens migrants du patrimoine privé au patrimoine professionnel
      • Cession d'immeubles non utilisés pour les besoins de l'activité d'une entreprise à l'IR
  • Cessions de parts de sociétés à prépondérance immobilière relevant des PVI
    • Opérations visées
      • Cessions imposables
      • Exonérations applicables
    • Calcul et modalités d'imposition
      • Modalités particulières de détermination de la plus-value
      • Déclaration et paiement de l'impôt
      • Différés d'imposition en cas d'échange de titres
  • Plus-values immobilières des non-résidents
    • Principe d'imposition des plus-values de source française
      • Opérations imposables
      • Liquidation et taux du prélèvement des non-résidents
      • Prélèvements sociaux
    • Cas d'exonération des plus-values
      • Exonérations communes aux résidents
      • Exonérations spécifiques des non-résidents
    • Obligations déclaratives
      • Déclaration et paiement du prélèvement
      • Désignation d'un représentant accrédité
  • Plus-values sur biens meubles
    • Cessions de biens meubles
      • Opérations relevant des plus-values sur biens meubles
      • Plus-values taxées à 19 %
    • Cessions de métaux et objets précieux
      • Principe d'imposition à la taxe forfaitaire
      • Option pour le régime des plus-values sur biens meubles
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