Plus-values immobilières et sur biens meubles

Comment sont imposées les plus-values immobilières et plus-values sur biens meubles des particuliers ? Quels sont les exonérations et abattements possibles ? Quel est le taux d'imposition applicable ?

La cession des biens immobiliers et des parts de sociétés à prépondérance immobilières par les particuliers relève du régime d'imposition des plus-values immobilières.

Ce régime s'applique également aux cessions de biens meubles sous réserve de certaines particularités.

 

Les plus de l’ouvrage 

• Des fiches particulières sur les points les plus délicats (cession de biens immobiliers démembrés, biens migrants, prélèvements sociaux des non-résidents…)
• Des infographies pour en faciliter la compréhension
• Des exemples et des tableaux de synthèse

 

L’ouvrage 

Cet ouvrage fait la synthèse des règles fiscales applicables lors de la cession de leurs biens immobiliers ou parts de sociétés à prépondérance immobilière par les personnes physiques dans le cadre de la gestion de leur patrimoine privé, qu'elles soient résidentes ou non-résidentes. Sont passés en revue les différents cas d'exonération des plus-values, les opérations imposables, le calcul de la plus-value, les modalités d'imposition et les obligations déclaratives.

Découpé en 4 parties, l'ouvrage aborde :

• les cessions d'immeubles ou de droits immobiliers relevant des plus-values immobilières ;
• les cessions de parts de sociétés à prépondérance immobilière relevant des plus-values immobilières ;
• les plus-values immobilières des non-résidents ;
• les plus-values sur biens meubles.

 

À destination des experts-comptables, notaires, conseillers en gestion de patrimoine, avocats, étudiants et particuliers notamment.