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Consolidation
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9.
La société Lambda a pris le contrôle de la société Sygma en faisant l’acquisition de
52 % du capital. Du fait de cette acquisition, la société Lambda prévoit des coûts à venir
d’un montant de 3000 K
€
.
Ces coûts futurs doivent-ils être comptabilisés comme une composante du coût du regrou-
pement ?
■
Non en normes françaises et non en normes internationales. Selon
IFRS 3, l’acquéreur ne doit pas comptabiliser de passif au titre de pertes
futures ou d’autres coûts que l’on s’attend à encourir du fait du regroupe-
ment d’entreprises.
La révision du CRC 99-02 (CRC 05-10) a convergé avec les IFRS sur ce point.
10.
La société A détenait 30 % du capital de la société B. Elle fait ensuite l’acquisition de
25 % d’intérêts supplémentaires de B.
Comment est comptabilisé l’ajustement de valeur résultant de la prise de contrôle selon la
norme IFRS révisée ?
■
en résultat
La norme IFRS 3 indique qu’à la date d’acquisition :
- l’acquéreur évalue à sa juste valeur à cette date, la participation qu’il
détenait avant la prise de contrôle ;
- le profit ou la perte en résultant est comptabilisé en résultat.