- Épargne salariale
- Épargne salariale et actionnariat salarié
- Participation aux résultats
- Participation : entreprises concernées et salariés bénéficiaires
- Mise en place d'un accord de participation
- Caractéristiques et contenu de l'accord de participation
- Publicité et contrôle des accords de participation
- Vie de l'accord de participation
- Calculer la réserve de participation
- Répartition, versement et indisponibilité de la réserve
- Supplément de participation
- Gestion et placement de la participation
- Régime social et fiscal de la participation
- Traitement comptable
- Intéressement
- Intéressement : entreprises concernées et salariés bénéficiaires
- Principe de non-substitution
- Mise en place d'un accord d'intéressement
- Caractéristiques et contenu de l'accord d'intéressement
- Publicité et contrôle de l'accord d'intéressement
- Vie de l'accord d'intéressement
- Formule de calcul de l'intéressement
- Répartition, versement et indisponibilité de l'intéressement
- Supplément d'intéressement
- Régime social et fiscal de l'intéressement
- Traitement comptable
- Plan d'épargne entreprise (PEE)
- Plan d'épargne collectif pour la retraite (PERCO)
- Plan d'épargne retraite d'entreprise collectif (PERE-CO)
- Plan d'épargne interentreprises (PEI)
- Compte épargne-temps (CET)
- Information des salariés, déblocage et transferts
- Actions gratuites, stock-options, BSPCE, BSA
- Attributions gratuites d'actions
- Stock-options
- Règles communes aux rémunérations en actions
- Bons de souscription de parts de créateur d'entreprise
- Bons de souscription par action
