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Sommaire

Épargne salariale

Épargne salariale et actionnariat salarié
Épargne salariale et partage de la valeur : présentation des dispositifs
Tableaux récapitulatifs
Participation aux résultats
Participation : entreprises concernées et salariés bénéficiaires
Mise en place d'un accord de participation
Caractéristiques et contenu de l'accord de participation
Publicité et contrôle des accords de participation
Vie de l'accord de participation
Calculer la réserve de participation
Répartition, versement et indisponibilité de la réserve
Supplément de participation
Gestion et placement de la participation
Régime social et fiscal de la participation
Traitement comptable
Intéressement
Intéressement : entreprises concernées et salariés bénéficiaires
Principe de non-substitution
Mise en place d'un accord d'intéressement
Caractéristiques et contenu de l'accord d'intéressement
Publicité et contrôle de l'accord d'intéressement
Vie de l'accord d'intéressement
Formule de calcul de l'intéressement
Répartition, versement et indisponibilité de l'intéressement
Supplément d'intéressement
Régime social et fiscal de l'intéressement
Traitement comptable
Plan d'épargne entreprise (PEE)
PEE : entreprises concernées et salariés bénéficiaires
Mise en place du PEE
Alimentation, composition et gestion du PEE
Augmentations de capital et cessions de titres réservées aux adhérents du PEE
Indisponibilité des sommes épargnées dans un PEE
Régime social et fiscal du PEE
Traitement comptable
Plan d'épargne collectif pour la retraite (PERCO)
PERCO : mise en place, entreprises et bénéficiaires concernés
PERCO : alimentation, gestion et indisponibilité
PERCO : régime social, fiscal et traitement comptable
Plan d'épargne retraite d'entreprise collectif (PERE-CO)
PERE-CO : mise en place, entreprises et bénéficiaires concernés
PERE-CO : alimentation, gestion et indisponibilité
PERE-CO : régime social, fiscal et traitement comptable
Plan d'épargne interentreprises (PEI)
PEI : entreprises concernées et salariés bénéficiaires
Contenu, alimentation et gestion du PEI
Régimes social, fiscal et traitement comptable du PEI
Compte épargne-temps (CET)
Mise en place, alimentation, utilisation et gestion du CET
Régime social, fiscal et traitement comptable du CET
Information des salariés, déblocage et transferts
Déblocages anticipés
Information des salariés sur leurs avoirs
Transferts d'épargne salariale

Actions gratuites, stock-options, BSPCE, BSA

Attributions gratuites d'actions
Mise en place du dispositif d'attribution d'actions gratuites
Régime fiscal des actions attribuées gratuitement pour le bénéficiaire
Régime social du dispositif d'attribution d'actions gratuites
Stock-options
Mise en place des plans d'options
Régime fiscal du bénéficiaire des options
Régime social des stock-options
Règles communes aux rémunérations en actions
Retenue à la source sur l'actionnariat des non-résidents
Rémunérations en actions : traitements comptable et fiscal pour l'entreprise
Bons de souscription de parts de créateur d'entreprise
Mise en place des BSPCE
Régime fiscal et social des BSPCE
Bons de souscription par action
Le cadre juridique des BSA
Régime fiscal et social des BSA

Partage de la valeur

Prime de partage de la valeur
Obligations liées au partage de la valeur spécifiques aux entreprises en bénéfice
Plan de partage de la valorisation de l'entreprise

Table(s), annexe(s)

Table alphabétique
  1. Accueil
  2. Guides
  3. Épargne salariale - Actionnariat salarié - Partage de la valeur
  • Participation aux résultats
    • Participation : entreprises concernées et salariés bénéficiaires
    • Mise en place d'un accord de participation
    • Caractéristiques et contenu de l'accord de participation
    • Publicité et contrôle des accords de participation
    • Vie de l'accord de participation
    • Calculer la réserve de participation
    • Répartition, versement et indisponibilité de la réserve
    • Supplément de participation
    • Gestion et placement de la participation
    • Régime social et fiscal de la participation
    • Traitement comptable
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