Suivre - Partager
Suivre - Partager
Suivre - Partager
Les fils RSS
 Les autres sites 
Code ouvrage
  • Mot de passe oublié ?
  • Vie des affaires
  • Fiscal
  • Social
  • Paye
  • Comptable
  • Patrimoine
  • Agenda Cléon
  • Types d'ouvrages
    • Les Dictionnaires
    • Les Codes
    • Les Guides
    • Pratiques d'Experts
    • Les Essentiels
    • En infographies
    • Les Fondamentaux du droit
    • Agenda Cléon

Rechercher dans l'ouvrage

Rechercher par paragraphe

Sommaire

Sigles et abréviations
Sites internet utiles
Santé au travail et maintien en emploi : première approche
Définitions utiles
L'hygiène et la sécurité au travail dans leur histoire
Loi du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail : un changement de paradigme ?
Acteurs de la santé au travail
Devoirs et obligations de l'employeur
Obligations « santé et sécurité » de l'employeur : questions préalables
Entreprises et travailleurs concernés
Obligation légale de sécurité
Protection de la santé mentale
Rôle de l'employeur
Autres acteurs de l'évaluation des risques professionnels
Document unique d'évaluation des risques professionnels
Prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques
Informations et formations à la sécurité des salariés
Mesures générales de sécurité
Interdiction de fumer et de vapoter
Équipements de travail et de protection
Télétravail et santé au travail
Négociation d'un accord sur la qualité de vie et les conditions de travail (QVCT)
Rôle de l'employeur face à une alerte santé au travail
Outils de prévention
Rôles des travailleurs, du CSE et de la CSSCT
Rôle des travailleurs, du CSE et de la CSSCT : questions préalables
Obligation de sécurité des salariés
Droit d'alerte et droit de retrait des salariés
CSE d'une entreprise de moins de 50 salariés
CSE d'une entreprise de 50 salariés et plus
Commission santé, sécurité et conditions de travail (CSSCT)
Représentants de proximité
Droits d'alerte du CSE
Recours à des experts
Formation SSCT
Rapports de l'entreprise avec le service de prévention et santé au travail
Questions préalables
Service de prévention et de santé au travail
Médecin du travail
Équipe pluridisciplinaire de professionnels en santé au travail
Prévention de la désinsertion professionnelle
Fiche d'entreprise et rapport annuel du SPST
Dossier médical en santé au travail
Tarification de l'offre de services des SPSTI
Suivi médical des travailleurs
Suivi médical des travailleurs : questions préalables
Visite d'information et de prévention
Examens périodiques
Examens de préreprise, de reprise et RDV de liaison
Visites de mi-carrière, post-professionnelle et post-exposition
Suivi médical renforcé
Avis médical d'inaptitude
Questions préalables
Constat de l'inaptitude médicale du salarié
Réintégration, reclassement, maintien et retour en emploi
Rupture du contrat de travail du salarié inapte
Contestation de l'avis d'inaptitude
Maladie et accident professionnels ou non
Définitions et questions préalables
Incidences d'un arrêt pour maladie ou accident non professionnels
Incidences d'un arrêt pour maladie professionnelle ou accident du travail
Maintien de salaire
Situations particulières (invalidité, temps partiel thérapeutique, handicap)
Contrôles par l'administration du travail
Contrôle par l'administration du travail : questions préalables
Présentation du système d'inspection du travail
Agents de contrôle de l'inspection du travail
Documents à fournir ou a tenir à disposition des agents de contrôle
Visite de l'agent de contrôle
Suites du contrôle
Mesures d'urgence et référé judiciaire
Sanctions pénales et administratives

Préface

Préface

Annexes

Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Annexe 8
Annexe 9
Annexe 10

Table(s), annexe(s)

Index
  1. Accueil
  2. Guides
  3. Santé et sécurité au travail
  • Contrôles par l'administration du travail
    • Contrôle par l'administration du travail : questions préalables
    • Présentation du système d'inspection du travail
    • Agents de contrôle de l'inspection du travail
    • Documents à fournir ou a tenir à disposition des agents de contrôle
    • Visite de l'agent de contrôle
    • Suites du contrôle
    • Mesures d'urgence et référé judiciaire
    • Sanctions pénales et administratives
Revue Fiduciaire
De l'information à la formation

  • À propos
  • Qui sommes-nous ?
  • Notre expertise
  • Nous rejoindre
  • Mentions légales
  • Conditions Générales de Vente
  • Conditions Générales d'Utilisation
  • Politique de confidentialité
  • Contactez-nous
  • LE GROUPE REVUE FIDUCIAIRE
    www.revue-fiduciaire.com
    100 rue La Fayette, 75010 Paris
    Tél. : 01 48 00 59 66
    Courriel : contact@grouperf.com
  • NOTRE LIBRAIRIE
    100 rue La Fayette, 75010 Paris
    Tél. : 01 47 70 44 46
    Courriel : librairie@grouperf.com
  • Suivez-nous
  • Linkedin
    X
    Facebook
  • La boutique
  • La boutique
    La boutique

  • Métiers
  • DAF
  • Responsable comptable
  • Ressources Humaines
  • Gestionnaire Paye
  • Dirigeant
  • Expert-comptable
  • Commissaire aux comptes
  • Avocat d'affaires
  • Gestionnaire de patrimoine
  • Fiscaliste
  • Juriste
  • CSE/Élus et RP
  • Syndicat
  • Domaines
  • Fiscal
  • Social
  • Paye
  • Vie des affaires
  • Comptabilité
  • Patrimoine
  • IA juridique
  • RF AlterEgo Paye
  • RF AlterEgo RH
  • RF AlterEgo Experts-Comptables
  • RF AlterEgo DAF
  • Revues
  • La Revue Fiduciaire
  • RF Paye
  • RF Social
  • RF Comptable
  • RF Conseil
  • Éditions
  • RF Édition
  • Veille juridique
  • RF MyActu
  • Fonds documentaires
  • RF Premium
  • RF MyDoc
  • Social Expert
  • Formulaires de l'Entreprise
  • Formulaires de Droit Social
  • Formations
  • RF Formation
  • RF Capsules e-formation
  • RF e-Learning
  • RF e-Learning CAC
  • Communication Client
  • VotrExpert
  • Comm'Avocat
  • Comm'CGP
  • Logiciels
  • CET-Expert
  • Uloa by Invoke
  • UpIFC
  • Patrim'Expert
  • DR
Modal titre

Modal text