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Sommaire

	Introduction Préface Introduction
	PARTIE 1 - Principes généraux de l'impôt et gestion fiscale des revenus de l'épargne et du patrimoine Introduction La gestion du foyer fiscal Avantage fiscal et atténuation du revenu imposable Avantage fiscal et réductions d'impôt Les étapes de la détermination du revenu imposable Le plafonnement global des avantages fiscaux liés aux niches fiscales Stratégie fiscale, avantages fiscaux et abus de droit
	PARTIE 2 - Gestion et optimisation fiscale des revenus de capitaux mobiliers Introduction Revenus de capitaux mobiliers : principes généraux Régimes fiscaux favorables aux placements en actions ou parts sociales : principes généraux Vous êtes associé d'une société. Vous percevez des avances ou bénéficiez d'un prêt Vous détenez un compte PME Innovation Vous êtes non résident et vous percevez des distributions de source française Vous bénéficiez de distributions provenant d'une entité établie hors de France Vous bénéficiez de distributions qui ne peuvent bénéficier de l'abattement de 40 % Vous optez pour la souscription au capital d'une PME Le paiement à la source des prélèvements sociaux Vous détenez un PEA. Composition et régime fiscal. Transfert du domicile à l'étranger Vous percevez des produits d'OPCVM Vous souhaitez investir dans une SOFICA Vous détenez des stock-options Vous faites une donation de vos stock-options La cession de vos stock-options
	PARTIE 3 - La gestion et l'optimisation fiscales des cessions de valeurs mobilières et autres droits sociaux Introduction L'imposition des gains nets de cession de droits sociaux (CGI art. 150-0 A) : principes généraux Le prélèvement unique (PFU ou flat tax) Vous êtes en cours d'activité et vous voulez transmettre vos droits sociaux à vos enfants Vous voulez céder les droits sociaux, réinvestir dans de nouvelles activités et transmettre à vos enfants Vous aimez la Bourse, et pourquoi pas spéculer. Attention danger Cession de parts de sociétés de personnes. Vous exercez votre activité dans la société et vous partez en retraite Cession de parts de sociétés de personnes. Vous exercez votre activité dans la société Vous êtes dirigeant de société et vous partez en retraite Vous êtes dirigeant de société et vous êtes parti en retraite. Le non-respect des conditions Plus-values de cession de titres. Sort fiscal des reports d'imposition antérieurs au 1er janvier 2000 Vous bénéficiez d'une distribution de plus-values par un OPCVM Le rachat par une société de ses propres titres Vous cédez des titres migrants Vous cédez des titres dont la propriété est démembrée Vous cédez des titres dont la propriété est démembrée. Le calcul de la plus-value Les dividendes dans le contexte international Vous bénéficiez de gains de management package
	PARTIE 4 - La gestion fiscale des revenus des placements immobiliers nus Introduction Les revenus de la location nue : principes généraux Vous encaissez des recettes particulières. Vous vous réservez la jouissance de l'immeuble Votre entreprise individuelle utilise gratuitement votre immeuble Comment gérer vos relations financières avec votre locataire Vous encaissez des recettes exceptionnelles Vous avez conclu un bail à construction L'usufruitier construit sur le terrain dont vous êtes nu-propriétaire Vous avez payé des travaux en tant qu'usufruitier Vous donnez en location et vous recourez à des emprunts particuliers Vous détenez les locaux au travers d'une SCI Vous donnez en location des locaux et relevez du régime micro-foncier Vous avez acquis un immeuble dans le cadre de la loi Malraux. Les conditions pour bénéficier de la réduction d'impôt Vous avez acquis un immeuble dans le cadre de la loi Malraux. Modalités pratiques d'application de la réduction d'impôt Vous voulez investir dans un monument historique. Les conditions pour bénéficier du régime de faveur Vous voulez investir dans un monument historique. Modalités pratiques d'application de l'avantage fiscal Vous investissez dans le cadre du dispositif Pinel Vous souhaitez détenir vos biens immobiliers dans une SCI soumise à l'IS Votre SCI opte pour l'IS. Quel coût fiscal et quelles formalités à accomplir Vous optez pour la soumission des loyers à la TVA Vous avez opté pour la soumission des loyers à la TVA. Quelles conséquences ? Vous avez décidé d'investir dans le cadre du dispositif Denormandie Vous donnez en location nue un immeuble inscrit au bilan de votre entreprise ou d'une société de personnes Vous voulez bénéficier de la réduction d'impôt pour un investissement locatif à loyer abordable
	PARTIE 5 - L'imposition des plus-values immobilières L'imposition des plus-values immobilières : principes généraux La cession de parts d'une société à prépondérance immobilière Les plus-values de cession de biens meubles Les modalités de contrôle des déclarations de plus-values Gestion du patrimoine privé et activité de marchand de biens Vous voulez transmettre un immeuble à vos enfants tout en conservant les revenus Vous détenez un immobilier d'entreprise en direct ou par le biais d'une SCI et vous souhaitez optimiser la gestion de votre patrimoine privé Vous avez inscrit un immeuble à l'actif du bilan de votre entreprise individuelle ou de votre société et vous souhaitez en optimiser la sortie Votre plus-value est issue d'une opération particulière Vous cédez votre résidence principale. Précisions importantes Vous pouvez bénéficier d'une exonération. Cas particuliers Plus-values immobilières : vous voulez jouer avec le démembrement de propriété ? Vous devez calculer la plus-value : comment déterminer le prix de cession Vous devez déterminer le prix de revient du bien cédé Vous cédez un immeuble qui a fait l'objet d'un démembrement de propriété Vous cédez un immeuble inscrit au bilan d'une entreprise individuelle. Calcul de la plus-value privée et de la plus-value professionnelle Vous êtes coïndivisaire d'une indivision propriétaire d'un immeuble qui doit être cédé Vous devez calculer la plus-value nette imposable. Circonstances particulières Vous êtes non-résident et vous cédez un immeuble situé en France Vous cédez les parts d'une société à prépondérance immobilière
	PARTIE 6 - La gestion et l'optimisation fiscales de l'immobilier meublé Introduction La location meublée : principes généraux Vous souhaitez savoir s'il est préférable de donner un bien immobilier en location nue, meublée ou aménagée Vous donnez en location des locaux meublés. Les caractéristiques précises de cette location Vous êtes loueur en meublé professionnel. Précisions sur les conditions d'exercice Vous êtes loueur en meublé professionnel. Précisions sur la détermination de votre revenu Vous êtes loueur en meublé professionnel et vous réalisez une plus-value de cession d'un bien Vous êtes loueur en meublé professionnel. IFI : vos biens sont détenus par une société de personnes Vous êtes loueur en meublé. La réduction d'impôt en faveur de la réhabilitation de locaux Vous êtes loueur en meublé et vous changez de statut. Vous devenez professionnel ou non professionnel Vous êtes loueur en meublé professionnel. Vous détenez l'immeuble au travers d'une société
	PARTIE 7 - Investissements dans des résidences hôtelières L'investissement dans une résidence hôtelière ou de tourisme : principes généraux Vous voulez investir dans une résidence en étant loueur en meublé Vous êtes propriétaire de locaux dans une résidence hôtelière. Le régime fiscal au plan de l'impôt sur le revenu Vous êtes propriétaire de locaux dans une résidence de tourisme. Votre régime au plan de la TVA
	PARTIE 8 - Location de locaux équipés La location de locaux équipés : principes généraux Vous acquérez un bien en crédit-bail. Donnez-le en location, mais... équipé Location nue ou location équipée. Quel choix pour vous ?
	PARTIE 9 - L'impôt sur la fortune immobilière Introduction Personnes imposables Patrimoine imposable Exonération des biens professionnels Les biens ruraux donnés à bail à long terme et parts de GFA non exploitants, bois et forêts L'évaluation des biens soumis à l'IFI Le passif déductible Le calcul de l'IFI Déclaration et paiement
	PARTIE 10 - La gestion et l'optimisation fiscales des régimes de faveur et des produits exonérés Introduction Les investissements outre-mer L'assurance-vie
	PARTIE 11 - La délocalisation des biens et des personnes à l'étranger Introduction La délocalisation et le droit fiscal
	Annexes Bibliographie

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PARTIE 7 - Investissements dans des résidences hôtelières

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