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Sommaire

Préface

Prévoyance d'entreprise collective et obligatoire

Cerner la prévoyance

Qu'est-ce que la prévoyance d'entreprise ?
Quelles conditions pour une prévoyance optimisée ?
Modulation des redressements URSSAF
Régimes social et fiscal des contributions de prévoyance
Frais de santé : panier de soins minimal obligatoire

Mettre en place la prévoyance

Acte fondateur du régime de prévoyance
Clauses de « recommandation » d'un organisme assureur
Contrat avec l'organisme assureur : l'essentiel
Bénéficiaires de la prévoyance : conditions du caractère collectif
Dispenses d'affiliation autorisées en matière de prévoyance
Frais de santé : les contrats responsables
Financement par l'employeur ou le CSE : conditions du régime de faveur
Versement santé

Vie de la prévoyance dans l'entreprise

Évolution de la couverture
Information sur la prévoyance d'entreprise
Prévoyance après le départ du salarié de l'entreprise

Modèles

Modèles

Table(s), annexe(s)

Index
  1. Accueil
  2. Guides
  3. Frais de santé et prévoyance complémentaire en entreprise
  • Préface
    • Prévoyance d'entreprise collective et obligatoire
  • Cerner la prévoyance
    • Qu'est-ce que la prévoyance d'entreprise ?
    • Quelles conditions pour une prévoyance optimisée ?
    • Modulation des redressements URSSAF
    • Régimes social et fiscal des contributions de prévoyance
    • Frais de santé : panier de soins minimal obligatoire
  • Mettre en place la prévoyance
    • Acte fondateur du régime de prévoyance
    • Clauses de « recommandation » d'un organisme assureur
    • Contrat avec l'organisme assureur : l'essentiel
    • Bénéficiaires de la prévoyance : conditions du caractère collectif
    • Dispenses d'affiliation autorisées en matière de prévoyance
    • Frais de santé : les contrats responsables
    • Financement par l'employeur ou le CSE : conditions du régime de faveur
    • Versement santé
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