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Sommaire
Préface
Prévoyance d'entreprise collective et obligatoire
Cerner la prévoyance
Qu'est-ce que la prévoyance d'entreprise ?
Quelles conditions pour une prévoyance optimisée ?
Modulation des redressements URSSAF
Régimes social et fiscal des contributions de prévoyance
Frais de santé : panier de soins minimal obligatoire
Mettre en place la prévoyance
Acte fondateur du régime de prévoyance
Clauses de « recommandation » d'un organisme assureur
Contrat avec l'organisme assureur : l'essentiel
Bénéficiaires de la prévoyance : conditions du caractère collectif
Dispenses d'affiliation autorisées en matière de prévoyance
Frais de santé : les contrats responsables
Financement par l'employeur ou le CSE : conditions du régime de faveur
Versement santé
Vie de la prévoyance dans l'entreprise
Évolution de la couverture
Information sur la prévoyance d'entreprise
Prévoyance après le départ du salarié de l'entreprise
Modèles
Modèles
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Frais de santé et prévoyance complémentaire en entreprise
Cerner la prévoyance
Qu'est-ce que la prévoyance d'entreprise ?
Quelles conditions pour une prévoyance optimisée ?
Modulation des redressements URSSAF
Régimes social et fiscal des contributions de prévoyance
Frais de santé : panier de soins minimal obligatoire
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