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Q C M
1.
Quelle(s) affirmation(s) est (sont) vraie(s) ? La norme IFRS 8 s’applique :
■
aux entreprises dont les instruments d’emprunt ou de capitaux pro-
pres sont négociés sur un marché public.
■
aux entreprises dont les titres sont en cours d’émission sur un marché
public de valeurs mobilières.
2.
Selon la norme IFRS 8, l’information sectorielle doit être segmentée en deux niveaux
(primaire/secondaire).
■
Faux
L’information sectorielle doit être segmentée en un seul niveau.
3.
Selon la norme IFRS 8, il est possible de regrouper certains secteurs opérationnels de
l’entreprise en un seul secteur sans aucune condition particulière.
■
Faux
Les deux conditions suivantes doivent être remplies : les secteurs présen-
tent des caractéristiques économiques similaires et sont similaires en ce
qui concerne : la nature des produits et services, la nature des procédés
de fabrication, le type ou la catégorie de clients visés, les méthodes de
distribution, la nature de l’environnement réglementaire.
4.
Selon la norme IFRS 8, pour présenter un secteur il faut que la majorité de ses produits
provienne de ventes à des clients externes :
■
Faux
5.
Selon la norme IFRS 8, pour qu’un secteur opérationnel soit à présenter il faut que :
■
au moins un de ces trois seuils soit atteint.
6.
Selon la norme IFRS 8, si les produits externes totaux attribuables aux secteurs à pré-
senter représentent moins de 50 % des produits des activités ordinaires de l’entité, de nou-
veaux secteurs doivent être identifiés et présentés, même s’ils ne respectent pas les seuils
de 10 % requis par la norme, pour atteindre ce seuil de 50 %.
■
Faux
Le seuil à atteindre est de 75 % du produit des activités ordinaires
de l’entité.
7.
Si un secteur satisfait les seuils de 10 % durant l’exercice en cours, alors que ces seuils
n’étaient pas satisfaits au cours de l’exercice précédent, l’entreprise doit retraiter l’informa-
tion sectorielle antérieure à titre comparatif, sauf si les informations nécessaires ne sont
pas disponibles et que le coût de leur élaboration serait excessif.
■
Vrai