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ANNEXES
AN 4
Liste des mots-clés
(définitions pages 907 et suivantes)
A
Accord de paiement fondé
sur des actions
Acquéreur
Actif
Actif biologique
Actif courant
Actif éventuel
Actif financier
Actif financier ou passif financier à la
juste valeur par le biais du compte
de résultat
Actifs monétaires
Actif non courant
Actif qualifié
Actifs de support
Actifs détenus par un fonds d’avan-
tages du personnel à long terme
Actifs d’impôt différé
Actifs du régime
Actifs financiers disponibles à la vente
Action ordinaire
Action ordinaire potentielle
Actions ordinaires dont l’émission
est conditionnelle
Activité agricole
Activité à l’étranger
Activité abandonnée
Activité conjointe
Activités de financement
Activités d’investissement
Activités opérationnelles
Activités pertinentes (IFRS 10)
Aide publique
Ajustements de reclassement
Amortissement
Antidilution
Application prospective
Application rétrospective
Autres avantages à long terme
Autres éléments du résultat global
Avantages à court terme
Avantages du personnel
Avantages postérieurs à l’emploi
B
Base fiscale
Bénéfice comptable
Bénéfice imposable (perte fiscale)
Bien immobilier
C
Changement d’estimation comptable
Charge (produit) d’impôt
Clause de rechargement
Coentrepreneur
Coentreprise
Commencement du contrat
de location
Composante d’une entité
Condition de marché
Conditions d’acquisition des droits
Contrat conditionnel relatif
à des actions
Contrat d’assurance éligible
Contrat déficitaire
AN 4 – Liste des mots-clés
903