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CH 9 – STRUCTURES COMPLEXES
E
XEMPLE
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(avec écarts d’évaluation et d’acquisition)
L’organigramme d’un groupe est présenté ainsi :
Au 1/01/N, la société M a acquis 70 % des titres de la société F1 pour une valeur
de 450 K¤. À cette date, les capitaux propres du sous-groupe F1 + F2 s’élevaient
à 540 K¤.
Un écart d’évaluation sur un actif incorporel non amortissable a été identifié et
valorisé à 100 K¤.
Au 1/01/N, la société M a acquis 25 % des titres de la société F2 pour une valeur
de 127,5 K¤. À cette date, les capitaux propres de F2 s’élevaient à 400 K¤. Un
écart d’évaluation sur un actif incorporel non amortissable a été identifié et valorisé
à 50 K¤.
Au 1/01/N – 3, la société F1 avait acquis 40 % des titres de la société F2 pour une
valeur de 130 K¤. À cette date, les capitaux propres de F2 s’élevaient à 200 K¤.
Un écart d’évaluation sur un actif incorporel non amortissable avait été identifié et
valorisé à 80 K¤.
Les bilans individuels de M, F1 et F2 sont résumés ci-après.
Bilan M
Bilan F1
Immob.
2 500 Capital
1 000 Immob.
600 Capital
200
Titres F1
450 Réserves
2 000 Titres F2
130 Réserves
300
Titres F2
127,5 Résultat
500 Actif circulant
330 Résultat
64
Actif circulant 1 022,5 Dettes
600
Dettes
496
4100
4100
1060
1060
Bilan F2
Immob.
500 Capital
100
Réserves
300
Actif circulant
320 Résultat
20
Dettes
400
820
820
Par mesure de simplification :
– l’effet d’impôt n’est pas pris en compte ;
– les écarts d’acquisition ne sont pas amortis.
M
Pourcentages de contrôle :
70 %
– de M dans F1 : 70 % (intégration globale)
– de M dans F2 : 65 % (intégration globale)
(40 % + 25 %)
F1
25 %
Pourcentages d’intérêts du groupe :
40 %
– de M dans F1 : 70 %
– de F1 dans F2 : 40 %
F2
– de M dans F2 : (70 %
40 %) + 25 % = 53 %
Pourcentages d’intégration :
– de M dans F1 : 100 %
– de M dans F2 : 100 %