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Sommaire

5

Introduction

9

Chapitre 1 - Généralités

11

1 - Les traités internationaux

13

2 - Les textes législatifs et réglementaires

19

3 - La doctrine

30

4 - Organisation pratique de la consolidation

34

Chapitre 2 - Périmètre de consolidation

41

1 - Liens financiers

43

2 - Différents types de contrôle

44

3 - Exclusions du périmètre de consolidation

66

4 - Détermination du contrôle et de l'influence notable

71

5 - Dates d'entrée et de sortie dans le périmètre de consolidation

95

Chapitre 3 - Méthodes de consolidation

101

1 - Principes

103

2 - Pourcentage d'intérêts

104

3 - Pourcentage d'intégration

118

4 - Méthodologie de l'intégration globale

122

5 - Méthodologie de l'intégration proportionnelle

123

6 - Méthodologie de la mise en équivalence

125

7 - Cas pratique

127

Chapitre 4 - Retraitements des comptes individuels

131

1 - Retraitements obligatoires

136

2 - Retraitements optionnels

183

3 - Changement de méthode

250

4 - Traitement comptable des actifs et passifs d'impôt

257

5 - Cas pratiques

274

Chapitre 5 - Conversion des comptes des sociétés étrangères

291

1 - Principes généraux

293

2 - Méthode du cours historique (écart de conversion dans le compte de résultat)

304

3 - Méthode du cours de clôture (écart de conversion dans le bilan)

307

4 - Entreprises situées dans des pays à forte inflation

318

5 - Informations à faire figurer dans l'annexe

335

6 - Cas pratique : Société Conso

336

Chapitre 6 - Opérations de consolidation

339

1 - Cumul des comptes

341

2 - Élimination des comptes réciproques

343

3 - Élimination des résultats internes

349

4 - Traitement des titres de participation et partage des capitaux propres

380

5 - Cas pratiques

383

Chapitre 7 - Entrée dans le périmètre de consolidation

393

1 - Comptabilisation des entrées dans le périmètre

395

2 - Prise de contrôle en intégration globale

405

3 - Consolidation initiale des entreprises sous contrôle conjoint

500

4 - Première consolidation par mise en équivalence

501

5 - Première consolidation d'une entreprise contrôlée exclusivement depuis plusieurs exercices

515

6 - Prise de contrôle exclusif par voie d'achats successifs de titres

520

7 - Prise de contrôle par émission de titres

531

8 - Prise de contrôle par remise de titres

541

Chapitre 8 - Méthode applicable aux regroupements sous contrôle commun

571

1 - Principes généraux

573

2 - Opérations éligibles à la méthode dérogatoire

574

3 - Conditions d'application

575

4 - Traitement comptable

586

5 - Opérations aboutissant au contrôle conjoint à l'issue de l'opération

599

Chapitre 9 - Structures complexes

609

1 - Structures avec participations directes et indirectes (chaînage linéaire)

611

2 - Structures à participations multiples

647

3 - Cas des structures circulaires et réciproques

667

Chapitre 10 - Variation du pourcentage d'intérêts

681

1 - Augmentation sans changement de méthode

683

2 - Augmentation avec changement de méthode

738

3 - Diminution du pourcentage d'intérêts

766

4 - Augmentation de capital

819

5 - Reclassement d'actifs à l'intérieur d'un groupe

830

6 - Fusion d'entreprises du groupe

835

7 - Échange de participations minoritaires

849

8 - Cas pratiques

851

Chapitre 11 - Documents de synthèse consolidés

867

1 - Bilan en réglementation française

872

2 - Bilan en IFRS

873

3 - Compte de résultat en réglementation française

877

4 - Compte de résultat en IFRS

880

5 - Résultat par action

897

6 - Annexe

907

7 - Tableau de variation des capitaux propres

934

8 - Tableau de flux de trésorerie

976

Index

1027