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Comparaison avec les normes françaises
Selon les principes français, les critères généraux de comptabilisation des pro-
duits sont :
- produits effectivement réalisés à la clôture (c. com. art. L. 123-21) ;
- accord entre acheteur et vendeur (c. civ. art. 1583) ;
- livraison de biens ou exécution de prestations (règle pratique retenue).
Toutefois, l’existence de nombreuses conditions de vente conduit à une multi-
tude de cas particuliers.
Exemple : vente en consignation, le déposant expédie la marchandise au dépo-
sitaire, lequel est chargé de la vendre au nom du premier.
L’avis OEC n° 25 dispose que les produits ne doivent pas être constatés avant
que la marchandise ne soit vendue à une tierce partie (idem IFRS).
Les produits avec différé de paiement ne font pas l’objet d’une actualisation.
Les avantages accordés par des programmes de fidélisation donnent lieu à la
constitution de provisions et non de produits différés.
Comparaison avec la norme IFRS pour PME
Il n’existe pas de divergence essentielle entre IAS 18 et IFRS pour PME (section
23).
IAS 18 – Produits des activités ordinaires
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