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Cycle production/vente
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I
LLUSTRATION
3
Exemples de cas particuliers concernant les prestations de services
Date de prise en compte des produits relatifs à des prestations de services.
Honoraires d’installation
En IFRS
En principes français
Méthode à l’avancement obligatoire.
Constatation des produits
après installation et acceptation
par le client, sauf si l’avancement
ne peut être mesuré avec
une sécurité suffisante.
Méthode à l’avancement
préférentielle, mais méthode
à l’achèvement autorisée.
Honoraires pour services à rendre compris dans le prix du produit
En IFRS
En principes français
Idem aux principes français.
Le produit différé est celui
qui couvrira les coûts attendus
des services selon les accords,
y compris un profit raisonnable
sur ces services.
Lorsque le prix de vente comprend
un montant identifiable pour
les services à rendre après la vente,
constatation des produits
sur la période au cours de laquelle
le service est rendu.
Droits d’entrée
En IFRS
En principes français
Idem en principes français.
Dans le cas d’un abonnement à
plusieurs représentations : répartition
des droits entre tous les événements
sur une base reflétant l’étendue
des services rendus lors de chaque
événement.
Constatation des produits provenant
de représentations artistiques,
de banquets, de galas, etc., lorsque
l’événement a lieu.
Dans le cas d’un abonnement
à plusieurs représentations, les droits
sont répartis, selon une méthode
rationnelle sur les diverses
représentations.