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IAS 32/39 – IFRS 7/9 – Instruments financiers
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couverture ne modifie pas le traitement comptable de l’élément couvert. En
revanche, l’instrument de couverture suit un traitement symétrique à l’élément
couvert en termes de reconnaissance en résultat :
- lorsqu’un instrument dérivé de gré à gré est qualifié de couverture, les gains
ou pertes latents ne sont pas reconnus au bilan ou dans le compte de résultat
tant que l’élément couvert n’impacte pas lui-même le compte de résultat ;
- lorsqu’un instrument dérivé négocié sur un marché réglementé est qualifié
de couverture, les appels de marge sont enregistrés dans un compte d’at-
tente au bilan tant que l’élément couvert n’impacte pas lui-même le compte
de résultat.
Selon ce règlement, la comptabilité de couverture n’est pas optionnelle. Toute
opération identifiée comme une couverture doit être qualifiée comme couver-
ture en comptabilité, sauf si les critères de qualification ne sont pas (ou plus)
respectés.
La relation de couverture doit être justifiée. Le degré de détail et de précision
de la documentation doit être proportionné à la complexité de l’opération de
couverture. La justification doit être revue à chaque clôture.
• En position ouverte isolée, la juste valeur des dérivés est comptabilisée au
bilan en contrepartie de comptes de régularisation. Seules les pertes latentes
provisionnées affectent le résultat.
La démarche d’analyse des IFRS reste donc différente de ces nouvelles règles.
Comparaison avec la norme IFRS pour PME
Les différences essentielles entre IFRS pour PME et les normes IFRS relatives
aux instruments financiers sont les suivantes.
• La norme IFRS pour PME consacre deux sections (11 et 12) aux instruments
financiers :
- les instruments simples et les instruments complexes ;
- la norme autorise les entités à utiliser IAS 39 en lieu et place de ces sections.
• Elle définit les caractéristiques relatives propres aux instruments financiers
simples (ex. : comptes bancaires, créances clients, emprunts bancaires, det-
tes fournisseurs). ainsi que celles propres aux instruments complexes (ex. :
options, swap, obligations convertibles).
• Les modalités de l’évaluation initiale sont les suivantes :
- instruments simples : elle s’effectue en principe au prix de la transaction, y
compris les frais de transaction ;
- instruments complexes : elle s’effectue à la juste valeur (coût de transaction).