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Instruments financiers
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Le classement est effectué en fonction de deux caractéristiques :
- la façon dont l’entité gère les actifs concernés (business model) et,
- les caractéristiques contractuelles des flux de trésorerie relatifs à ces actifs.
Les actifs financiers qui sont détenus dans l’objectif de percevoir des flux de
trésorerie à des échéances spécifiées, ceux-ci étant composés d’un principal et
des intérêts calculés sur ce principal, doivent être évalués au coût amorti.
Si l’objectif du modèle économique est à la fois de détenir des actifs financiers
pour percevoir des flux de trésorerie contractuels et de vendre des actifs
financiers, l’évaluation est faite à la juste valeur par le biais des autres éléments
du résultat global (JV/OCI).
Dans tous les autres cas, l’évaluation s’effectue à la juste valeur par le résultat.
Si le mode de gestion des actifs change, un transfert de catégorie s’impose.
Dans le cas où un instrument financier hybride contient un contrat hôte qui
entre dans le champ d’application d’IFRS 9, il n’est plus nécessaire de dissocier
le dérivé du contrat hôte. Les dispositions relatives à la classification figurant
ci-dessus s’applique à l’intégralité de l’instrument financier hybride.
3)
Les passifs financiers selon IFRS 9
Les dispositions contenues dans IAS 39 demeurent pour la plupart inchangées
dans IFRS 9. Toutefois, les émetteurs qui choisissent d’évaluer leurs dettes à la
juste valeur devront comptabiliser les variations de celle-ci liées à leur propre
risque de crédit (obligations émises par l’entité) dans les autres éléments du
résultat global et non plus en produits ou charges. Cette disposition peut être
appliquée par anticipation sans adopter IFRS 9 dans son intégralité.
4)
Dépréciation
IFRS 9 instaure un modèle de dépréciation, en trois étapes, avec des mesures
de simplification pour les créances commerciales et les créances de location,
qui s’appliquera à tous les actifs financiers pouvant faire l’objet d’une déprécia-
tion, quel que soit le type d’instrument ou quelle que soit sa classification.
Dès la comptabilisation initiale, les pertes attendues sur 12 mois sont consta-
tées et les produits financiers (intérêts) sont calculés sur la valeur brute comp-
table de l’instrument. Dans un second temps, si le risque de crédit augmente,
les pertes attendues à maturité sont constatées, les produits financiers sont
toujours calculés sur la base brute. Dans une troisième phase, si la recouvrabi-
lité du principal devient très incertaine, la perte attendue est réestimée et les
produits financiers sont calculés sur la valeur nette de dépréciation de l’actif.