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Instruments financiers
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Comparaison avec les normes françaises
•
Titres : évaluation initiale au coût.
Dans les comptes individuels, les
droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d’actes peuvent, sur
option, être rattachés au coût d’acquisition ou enregistrés en charge. Dans les
comptes consolidés, ces frais sont incorporés au coût.
•
Titres : évaluation ultérieure :
- titres de participation: valeur d’utilité (ou par équivalence sous conditions);
- TIAP: valeur qui tient compte des perspectives d’évolution de l’entité détenue;
- autres titres immobilisés et titres de placement : cours moyen du dernier
mois si coté ou valeur probable de négociation si non coté ;
- en cas de baisse anormale et momentanée de certains titres, possibilité de
ne pas enregistrer de dépréciation (sous conditions) (PCG art 221-7).
•
Créances et prêts
évalués à leur valeur nominale et non selon le coût
amorti (taux d’intérêt effectif).
•
Comptabilisation et évaluation des emprunts :
- dans les comptes individuels : enregistrés pour leur montant remboursa-
ble. Les primes de remboursement sont portées dans un compte « prime de
remboursement » et amorties. Les frais d’acquisition peuvent être portés au
débit du compte 481 et répartis sur la durée de l’emprunt ;
- dans les comptes consolidés : l’étalement des frais est la méthode préféren-
tielle.
•
Critère de classement d’un instrument financier émis :
- en IFRS, la substance du contrat est déterminante (passif ou capitaux propres);
- en règles françaises, la forme juridique est fondamentale.
•
Les actions propres
ne constituent pas des actifs en IFRS mais doivent être
soustraites des capitaux propres.
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Instruments financiers à terme et opérations de couverture
Pour les exercices ouverts à compter du 1
er
janvier 2017 (ou de façon antici-
pée), le règlement ANC 2015-05 du 2 juillet 2015 relatif aux instruments finan-
ciers à terme et aux opérations de couverture prévoit deux traitements diffé-
renciés selon que les instruments financiers à terme (ou dérivés) sont utilisés
dans une opération de couverture ou se trouvent en position ouverte isolée.
• Dans une opération de couverture, la juste valeur du dérivé n’est pas recon-
nue au bilan. Seule la partie de la valeur du dérivé qui compense un risque
déjà comptabilisé sur l’opération couverte est enregistrée. La comptabilité de