40 / 942
Le cadre conceptuel
40
tie d’un actif ou passif préalablement comptabilisé, doit représenter de manière
fidèle à la fois :
- les actifs et passifs conservés après la transaction ou l’événement ayant mené
à la décomptabilisation ; et
- les variations des actifs et passifs résultant de cette transaction ou de cet
événement.
> Évaluation
Le projet de nouveau cadre conceptuel décrit les bases d’évaluation (coût his-
torique et valeur actuelle) et des facteurs de choix. La valeur actuelle peut être
la juste valeur, la valeur d’utilité ou la valeur de réalisation.
Les facteurs de choix du mode d’évaluation sont la pertinence (manière dont
l’élément contribue aux flux de trésorerie, notamment par la nature des activi-
tés économiques, les caractéristiques de l’élément et le niveau d’incertitude de
l’évaluation), la représentation fidèle et la contrainte de coût.
> Présentation et informations à fournir
L’IASB confirme que le compte de résultat est la première source d’informa-
tion relative à la performance financière (notion non définie).
Il fournit des lignes directrices pour déterminer la présentation des produits et
charges en résultat ou en autres éléments du résultat global (OCI) :
- il y a une présomption simple que les produits et charges relèvent du résultat;
- les produits et charges sont à inclure en autres éléments du résultat global
seulement si cela améliore la pertinence du résultat et s’ils concernent des
actifs et passifs réévalués à leur valeur actuelle.
Pour les autres éléments du résultat global (OCI), une deuxième présomption
simple a été définie selon laquelle ces éléments doivent faire l’objet d’un recy-
clage en résultat.
Comparaison avec les normes françaises
Il n’existe pas à proprement parler de cadre conceptuel dans le référentiel
français.
Le titre I du PCG, intitulé « Objet et principes de la comptabilité », énonce
simplement les principes comptables et définit les comptes annuels.
Comparaison avec la norme IFRS pour PME
La section 2 « Concepts et principes de base » de la norme IFRS PME reprend
les principaux éléments du cadre conceptuel full IFRS.