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Le cadre conceptuel
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> La probabilité d’avantages économiques futurs
Les appréciations du degré d’incertitude attaché aux flux d’avantages économi-
ques futurs sont effectuées sur la base des éléments probants existants lorsque
les états financiers sont préparés.
Par exemple, si on estime qu’une créance due par un client sera payée de
manière probable, on comptabilise alors cette créance en tant qu’actif.
En revanche, si on estime qu’il existe un degré de non-paiement de cette
créance, il faut alors comptabiliser une charge représentant la réduction des
avantages économiques futurs de cette créance.
> Fiabilité de l’évaluation
Il est fréquent que le coût ou la valeur d’un élément doive être estimé.
Il est alors important d’utiliser des estimations raisonnables qui ne nuisent pas
à la fiabilité des états financiers.
Si une estimation ne peut pas être réalisée avec une fiabilité suffisante, l’élé-
ment considéré ne peut pas être comptabilisé dans le bilan ou dans le compte
de résultat. C’est le cas, par exemple, de la comptabilisation d’une indemnité
attendue à l’issue d’un procès dont on ne peut estimer fiablement le montant.
Dans ce cas, cette indemnité n’est pas comptabilisée, ni en tant qu’actif ni en
tant que produit. Une information peut néanmoins être nécessaire dans les
notes annexes.
> Comptabilisation des actifs
Un actif est comptabilisé au bilan s’il est probable que des avantages économi-
ques futurs iront à l’entité, et que l’actif a un coût ou une valeur qui peut être
estimé de manière fiable.
Si, malgré une dépense encourue, il est improbable que des avantages écono-
miques futurs iront à l’entité au-delà de l’exercice, alors cette dépense est
comptabilisée en tant que charge dans le compte de résultat.
> Comptabilisation des passifs
Un passif est comptabilisé au bilan lorsqu’il est probable qu’une sortie de
ressources représentative d’avantages économiques résultera de l’extinc-
tion d’une obligation actuelle et que le montant de cette extinction peut être
mesuré de façon fiable.
> Comptabilisation des produits
Un produit est comptabilisé au compte de résultat lorsqu’un accroissement
d’avantages économiques futurs lié à un accroissement d’actif ou à une diminu-
tion de passif s’est produit et peut être évalué de manière fiable.