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Le cadre conceptuel
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La comptabilisation d’un produit intervient en même temps que la comptabili-
sation d’une augmentation d’actif ou d’une diminution de passif.
> Comptabilisation des charges
Les charges sont comptabilisées dans le compte de résultat lorsqu’une diminu-
tion d’avantages économiques futurs liée à la diminution d’actif ou à l’augmen-
tation de passif s’est produite et peut être évaluée de façon fiable.
La comptabilisation d’une charge intervient en même temps que la comptabili-
sation d’une augmentation de passif ou d’une diminution d’actif.
Les charges sont comptabilisées au compte de résultat sur la base d’une asso-
ciation directe entre les coûts encourus et l’obtention d’éléments spécifiques
de produits : c’est le principe du rattachement des charges aux produits.
Lorsque des avantages économiques sont attendus sur plusieurs exercices,
et que l’association avec les produits ne peut être déterminée que de façon
vague ou indirecte, les charges sont alors comptabilisées dans le compte de
résultat sur la base de procédures de répartition systématiques et rationnelles.
Exemples : amortissement des immobilisations corporelles, des marques ou des
brevets.
6)
Évaluation des éléments des états financiers
L’évaluation est le processus visant à déterminer pour quel montant monétaire
un élément des états financiers est inscrit au bilan ou dans le compte de résultat.
Le cadre conceptuel des normes IFRS précise les différentes conventions
d’évaluation applicables :
• Coût historique
(convention la plus communément adoptée pour la prépara-
tion des états financiers) : les actifs sont comptabilisés pour le montant de tré-
sorerie ou d’équivalents de trésorerie payé ou pour la juste valeur de la con-
trepartie donnée pour les acquérir au moment de leur acquisition. Les passifs
sont comptabilisés pour le montant des produits reçus en échange de l’obliga-
tion ou, dans certaines circonstances (ex. : les impôts sur le résultat), pour le
montant de trésorerie ou d’équivalents de trésorerie que l’on s’attend à verser
pour atteindre le passif dans le cours normal de l’activité.
• Coût actuel :
les actifs sont comptabilisés pour le montant de trésorerie ou
d’équivalents de trésorerie qu’il faudrait payer si le même actif ou un actif équi-
valent était acquis actuellement. Les passifs sont comptabilisés pour le montant
non actualisé de trésorerie ou d’équivalents de trésorerie qui serait nécessaire
pour régler l’obligation actuellement.
• Valeur de réalisation :
les actifs sont comptabilisés pour le montant de trésore-
rie ou d’équivalents de trésorerie qui pourrait être obtenu actuellement en