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Le cadre conceptuel
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Il impose l’adoption du coût actuel comme convention d’évaluation des éléments
des états financiers.
La principale différence entre ces deux concepts réside dans le traitement comp-
table des effets des changements de prix des actifs et des passifs de l’entité.
Le choix des conventions d’évaluation et du concept du maintien de capital
détermine le modèle comptable utilisé pour la préparation des états financiers.
Le cadre conceptuel ne prescrit pas de modèle particulier.
Contenu du nouveau cadre conceptuel
(exposé sondage de mai 2015)
1)
Structure du nouveau cadre conceptuel
Le nouveau cadre conceptuel est structuré en 8 chapitres :
1. Objectif de l’information financière à usage général
2. Caractéristiques qualitatives de l’information financière utile
3. États financiers et entités de reporting
4. Éléments des états financiers
5. Comptabilisation et décomptabilisation
6. Évaluation
7. Présentation et informations à fournir
8. Concepts de capital et de maintien du capital
2)
Principales évolutions du cadre conceptuel
Les principales évolutions du cadre conceptuel portent sur les points suivants :
> Objectif et caractéristiques qualitatives de l’information financière
Tout en gardant comme objectif principal de l’information financière, son uti-
lité à la prise de décision pour les investisseurs, les prêteurs et autres créan-
ciers actuels et potentiels, l’IASB réintroduit le principe de «
stewardship
» :
L’information financière doit permettre aux utilisateurs d’évaluer la gestion par
les dirigeants des ressources de l’entité
Le projet de nouveau cadre conceptuel reprend par ailleurs explicitement deux
notions :
- le principe de prudence, pour permettre d’atteindre les objectifs de neutra-
lité et de représentation fidèle. La prudence consiste à prendre des précau-
tions lors de l’exercice du jugement dans des conditions d’incertitude.