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Juste valeur
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qu’aux actifs financiers, passifs financiers et aux autres contrats compris dans le
champ d’application d’IAS 39 (ou IFRS 9) qu’ils répondent ou non à la définition
d’un actif financier ou d’un passif financier selon IAS 32.
3)
Hiérarchie des justes valeurs
Pour accroître la cohérence et la comparabilité des évaluations à la juste valeur
et des informations à fournir qui les concernent, IFRS 13 établit une hiérar-
chie des justes valeurs qui classe selon trois niveaux les données utilisées pour
effectuer ces évaluations.
Cette hiérarchie place au niveau le plus élevé (niveau 1) les prix cotés (non
ajustés) sur des marchés actifs pour des actifs ou des passifs identiques et au
niveau le plus bas (niveau 3) les données non observables.
Lorsque des données de niveaux différents sont utilisées pour déter-
miner une juste valeur, la juste valeur obtenue est classée au même
niveau hiérarchique que la donnée significative du niveau le plus
bas.
L’appréciation du caractère significatif d’une donnée requiert l’exercice
du jugement professionnel et tient compte des caractéristiques spécifiques de
l’actif ou du passif.
Données de niveau 1 :
les prix cotés (non ajustés) sur des marchés actifs
pour des actifs ou des passifs identiques auxquels l’entité peut avoir accès à la
date d’évaluation.
Selon la norme, un prix coté dans un
marché actif
* fournit la preuve la plus fia-
ble de la juste valeur et doit être utilisé sans ajustement pour évaluer la juste
valeur lorsqu’il est disponible, sauf, par exemple, dans des cas spécifiques sui-
vants :
• Quand une entité détient un grand nombre d’actifs ou de passifs similaires
(mais non identiques) mesurés à la juste valeur mais dont les prix cotés sur
un marché actif ne sont pas facilement accessibles pour chacun des éléments
pris isolément. En pratique, dans une telle situation, l’entité peut utiliser une
méthode de valorisation alternative.
• Quand un prix coté sur un marché actif ne représente pas la juste valeur à la
date d’évaluation. Ce peut être le cas lorsqu’un événement significatif survient
après la clôture du marché mais avant la date d’évaluation. Dans ce cas, l’entité
devra établir si cet événement a pu affecter la mesure et en tenir compte de
manière cohérente.
Tout ajustement du prix coté a pour résultat de baisser à un niveau inférieur le
niveau hiérarchique de la juste valeur obtenue.