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IAS 16 – Immobilisations corporelles
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IAS 16
Immobilisations
corporelles
L ’ E S S E N T I E L D E L A N O R M E
Éclairage des auteurs
Les immobilisations corporelles sont en principe nécessaires à l’activité de l’en-
treprise. Elles ne sont pas acquises dans un but spéculatif mais pour être uti-
lisées. Les immeubles non nécessaires à l’exploitation, détenus dans un objec-
tif de placement, ne relèvent pas d’IAS 16 mais d’une norme spécifique IAS 40
« Immeubles de placement ». La valorisation des immobilisations corporelles
selon la méthode du coût se justifie donc, les plus-values latentes n’étant géné-
ralement pas réalisables aisément sans remettre en cause l’activité. Toutefois, la
connaissance de leur juste valeur peut permettre de mieux déterminer la renta-
bilité des investissements et d’arbitrer entre la poursuite d’activité en l’état ou la
délocalisation, afin d’utiliser des immobilisations similaires moins coûteuses, voire
l’arrêt d’activité.
La norme IAS 16 propose ces deux méthodes d’évaluation : le modèle du coût et
le modèle de la réévaluation. Dans ce dernier cas, les variations de justes valeurs
ne transitent pas par le résultat en raison de la difficulté de cession immédiate
mais font partie des autres éléments du résultat global (voir IAS 1 chapitre 11).
La norme IAS 16 définit une immobilisation corporelle comme une res-
source contrôlée indépendamment du critère juridique de propriété,
incluant notamment les contrats de location-financement comme élément
à part entière de l’actif corporel.
L’
approche par composants
, qui consiste à dissocier un actif en une
somme d’éléments significatifs et à
traiter comptablement chacun
d’eux de façon individuelle
, est obligatoire.
CHAPITRE