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IAS 16 – Immobilisations corporelles
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La solution
1.
En N, on actualise les deux montants payés à terme :
Les 100 K
€
payés comptant sont enregistrés pour 100 K
€
.
L’actualisation des deux montants payés à terme donne :
110/(1,1)
1
+ 121/(1,1)
2
= 200.
En N, la machine apparaîtra pour 300 K¤.
2.
En N + 2, on aura honoré les deux paiements à terme ; pour autant,
il n’y a aucune incidence sur la valeur brute de la machine. L’actualisation
tient compte du fait qu’un paiement à terme est assimilable à un crédit qu’il
convient d’annuler dans l’évaluation des actifs au bilan.
Le montant brut
de la machine en N + 2 est donc toujours de 300 K
€
.
3.
Les écritures comptables sont les suivantes :
31/12/N
Matériel industriel............................................................
Banque .....................................................................
Fournisseurs d’immobilisations..........................
300
100
200
31/12/N + 1
Fournisseurs d’immobilisations.....................................
Charges financières (200
10 %) ...............................
Fournisseurs d’immobilisations..........................
Banque .....................................................................
110
20
20
110
31/12/N + 2
Fournisseurs d’immobilisations.....................................
Charges financières (110
10 %) ...............................
Fournisseurs d’immobilisations..........................
Banque .....................................................................
121
11
11
121
> Échange d’immobilisations
Une immobilisation corporelle acquise en échange d’un ou plusieurs actifs non
monétaires, ou d’une combinaison d’actifs monétaires et non monétaires, est
évaluée à la
juste valeur*
, sauf lorsque l’échange n’a pas de réalité commerciale
ou que ni la juste valeur de l’actif reçu ni celle de l’actif donné en échange ne
sont mesurables de manière fiable.
La substance commerciale d’un échange est effective lorsque des flux de tréso-
rerie futurs (ou leur valeur actuelle) vont être modifiés du fait de la transaction
de manière significative.
La juste valeur est celle du bien donné en échange, sauf si la juste valeur du
bien reçu est plus évidente.
Si l’immobilisation acquise n’est pas mesurable à la juste valeur, le bien est
inscrit à la valeur nette comptable du bien dont on se sépare dans l’échange.