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Ce guide a pour objectif de proposer aux émetteurs une démarche d’amélio-
ration de la qualité des notes annexes aux états financiers. Il présente des axes
de réflexion et des exemples de chantier pouvant être entrepris en matière de
pertinence, de cohérence et de lisibilité des états financiers.
Les trois grands objectifs à atteindre pour l’information à fournir en annexe
sont : la pertinence, la cohérence et le lien avec la communication financière, la
lisibilité. Pour chaque objectif, l’AMF propose des actions à mettre en œuvre.
- La pertinence :
• présenter des informations pertinentes et spécifiques à la société (ne
détailler que les principes comptables applicables, préciser la manière dont
les principes généraux se déclinent dans la société et s’attacher à atteindre
les objectifs mentionnés par la norme, au-delà de la liste des informations
demandées) ;
• adapter le niveau d’information à l’importance du sujet (adapter le niveau
de détail à l’importance relative du sujet, ne pas systématiquement présenter
l’exhaustivité des informations demandées et prévoir une note suffisamment
spécifique et détaillée sur les jugements clés) ;
• adapter l’information au contexte (ajout d’explications sur les évolutions
majeures et les éléments significatifs des exercices présentés, s’interroger
chaque année sur la pertinence des informations fournies).
- La cohérence et le lien avec la communication financière :
• décrire les faits majeurs de l’exercice et leurs impacts comptables ;
• présenter les agrégats clés utilisés en communication financière [dans les
états primaires (EBIT, CAF…), dans les notes (BFR, dette nette…), dans l’in-
formation sur les segments opérationnels [les indicateurs utilisés en commu-
nication financière et qui ne remplissent pas les conditions pour être pré-
sentés dans les états primaires (ex : EBITDA retraité d’éléments non GAAP)
se retrouvent dans les informations sur les segments opérationnels lorsqu’ils
sont utilisés régulièrement dans le reporting interne].
- La lisibilité :
• réorganiser les états financiers (éviter les répétitions et lier les éléments
des comptes en réorganisant l’ensemble des notes des états financiers) ;
• adopter une approche visuelle en utilisant des outils graphiques pour facili-
ter la lecture et la compréhension des comptes ;
• utiliser des termes clairs, en expliquant l’application des normes et les agré-
gats clés utilisés (glossaire par exemple).
IAS 1 – Présentation des états financiers
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